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  • Adresses géoréférencées à l'entrée du bâtiment

    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Environnement

    Les adresses géoréférencées permettent de définir avec exactitude l'entrée des bâtiments de logements ou d'activités. « Aujourd'hui, l'adressage des bâtiments joue un rôle centr...

  • Domaine routier - Par revêtement niveau du sol

    Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...

  • Bâtiments hors-sol

    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Les bâtiments hors-sols sont des constructions durables, bien ancrées dans le sol et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au sens large.

  • Historique des bâtiments hors-sol et sous-sol

    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Depuis décembre 2003, tout bâtiment hors-sol et sous-sol avant radiation ou modification par mutation est historisé en couche historique des bâtiments. Remarques: - Entre juin 2...

  • Toit 3D du bâtiment

    Population et société, Régions et villes

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. Le toit du bâtiment correspond à la forme principale du toit. Les éléments du toit dont la superficie est sup...

  • Toit 3D des superstructures du bâtiment

    Population et société, Régions et villes

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. Les superstructures du bâtiment correspondent aux éléments de toits dont la superficie est comprise entre 1 e...

  • Façade 3D des superstructures du bâtiment

    Population et société, Régions et villes

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. Les superstructures du bâtiment correspondent aux éléments de toits dont la superficie est comprise entre 1 e...

  • Bâtiments 3D projets

    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Les bâtiments projetés 3D sont des modèles 3D des bâtiments dont les demandes d'autorisation ont été déposées. Ils représentent le volume global du bâtiment sans les détails des...

  • Domaine routier - Agrégation des 5 niveaux

    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Agrégation des 5 niveaux du domaine routier, du plus bas au plus haut: - deuxième niveau au dessous du sol - surface au dessous du niveau du sol - surface au niveau du sol - sur...

  • Points particuliers

    Régions et villes, Environnement

    Points servant à la détermination des bâtiments et objets divers.Seul les points déterminés avec une fiabilité avérée sont conservés

  • Plans registre foncier

    Régions et villes, Environnement

    Division administrative et technique définissant le périmètre des plans du Registre Foncier, permettant le découpage infra-communal et offrant des informations sur l'échelle ori...

  • Piscines

    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Piscine Pièce d'eau artificielle à ciel ouvert destinée à la natation. Seules les piscines fixées durablement au sol sont cadastrées. Bassin Pièce d'eau à ciel ouvert destinée à...

  • Couverts

    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Couverts Construction durable munie d'un toit, entièrement ouverte au moins sur une face, destinée à donner un abri.

  • Toits des bâtiments

    Régions et villes, Environnement

    Emprises des toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes de toitures et l'orientation des faces de celles-ci. Ces informations proviennent de la numé...

  • Superstructures des toits des bâtiments

    Régions et villes, Environnement

    Emprises des superstructures en toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes des superstructures et les positions de celles-ci. Ces informations provi...

  • Bâtiments souterrains

    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au se...

  • Façade 3D du bâtiment

    Population et société, Régions et villes

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. Les facades du bâtiment correspondent à l'emprise du bâtiment extrudée verticalement jusqu'au toit principal ...

  • Adresses géoréférencées non postales

    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Environnement

    Selon l'ordonnance sur les noms géographiques (ONGéo), tous les bâtiments doivent être identifiables par au moins une adresse. Pour les bâtiments habités, ainsi que pour ceux ab...

  • Base 3D du bâtiment

    Population et société, Régions et villes

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. La base du bâtiment est l'empreinte cadastrale du bâtiment placée à l'altitude la plus basse du modèle de ter...

  • Points fixes planimétriques catégorie 3

    Régions et villes, Environnement

    Points fixes planimétrique de la mensuration officielle catégorie 3 (PFP3). Art. 46 à 48 de l'OTEMO. Ils sont matérialisés durablement sur le terrain, par des bornes, chevilles,...

  • Points fixes planimétriques radiés

    Régions et villes, Environnement

    Points fixes planimétriques de la mensuration officielle de catégorie 1 à 3,radiés suite à la destruction de leur matérialisation.Ces points doivent être utilisés dans le cadre ...

  • Points limites

    Régions et villes, Environnement

    Points servant à la matérialisation des limites de biens-fonds et des limites de droits distincts et permanents.En général matérialisés par des bornes ou des chevilles.

  • Parcelles de la mensuration

    Régions et villes, Environnement

    Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la bas...

  • Historique des parcelles de la mensuration

    Régions et villes, Environnement

    Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...

  • Objets divers (polygones)

    Régions et villes, Environnement

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre co...