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Refpu place stationnement (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Réservation Environnement (point)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Limites statiques de la forêt
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.
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Refpu végétation adopte (ligne)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Géoschématique de l'assainissement - Station de pompage
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre...
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Géoschématique de l'assainissement - Points de rejet
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le points de rejet de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux déversoirs dans le milieu naturel des eaux pluviales (réseau séparatif). La précision géo...
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REFPU sous périmètre (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Plans d'extraction des gravières
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances
Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la loi d'application de la ...
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REFPU Protection végétation (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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AGGLO - Situation de 1601 à 1748
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Environnement
Métadonnée non renseignée (à venir)
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RDPPF - Plans directeurs des zones de développement industriel
Régions et villes, Environnement
Les plans directeurs de zone de développement industriels (PDZI) sont des plans d'affectation du sol qui fixent les conditions permettant un aménagement des secteurs de développ...
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RDPPF - Plans directeurs des zones de développement d'activités mixtes
Régions et villes, Environnement
Les plans directeurs en zone de développement d'activités mixte (PDZDAM) sont des plans d'affectation du sol dit spéciaux ou de détail opposables aux tiers qui prescrivent les r...
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REFPU Voie communication accès (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Végétation (ligne)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RefPU Désaffectation Domaine Public adopté (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu nouvelle nomenclature (point)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu servitude adopte (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Réseau d'assainissement des eaux - Point de raccordement
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les points de raccordement matérialisent le raccordement d'un collecteur sur un autre collecteur lorsque celui-ci n'est pas fait au travers d'un ouvrage. Ces objets font égaleme...
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RDPPF - Périmètres naturels protégés
Population et société, Régions et villes, Environnement
Les zones protégées sont définies aux articles 28 et 29 de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LaLAT). Les zones protégées sont les suivante...
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Programme de densification quartier Villas
Régions et villes, Environnement
Lors de l'approbation du Plan directeur cantonal (PDCn) 2030, le Conseil fédéral a enjoint le canton à donner la priorité à la densification des zones à bâtir, que ce soit par l...
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REFPU - Réservation environnement adoptée (point)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Surface inconstructible adopté (ligne)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Émissions de bruit sur les axes routiers
Santé, Régions et villes, Environnement, Transports
L'établissement du cadastre du bruit routier découle de la loi fédérale sur la protection de l'environnement (LPE) du 1er janvier 1985 et de son ordonnance d'application sur la ...
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REFPU distance limite forêt (ligne)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Parcelles Grange (1896-1911)
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Environnement, Transports
Le principe de base consiste à superposer une couche vecteurs récente sur une image d'un plan raster plus ancien et à les comparer. La digitalisation des parcelles Grange à été ...