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REFPU Cours d'eau adopté (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Plans localisés agricoles
Régions et villes, Environnement
Les plans localisés agricole (PLA) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui désignent les périmètres voués aux installations serv...
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RDPPF - Plans localisés de quartier
Régions et villes, Environnement
Les plans localisés de quartier (PLQ) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui précisent les conditions permettant la réalisation...
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REFPU végétation adoptée (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu Passage Mobilité Douce (Ligne)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Protection végétation adopté (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Géoschématique de l'assainissement - Bassins versants
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les bassins versants de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux bassins versants des stations d'épuration des eaux (STEP). La précision géométrique n'e...
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REFPU Surface inconstructible adopté (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Réseau d'assainissement des eaux - Sous bassins versant
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Un bassin versant est une portion de territoire dont les eaux ont un exutoire commun. Lorsqu'un bassin versant est subdivisé en de plus petites unités, on parle de sous bassin v...
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Géoschématique de l'assainissement - Réseau primaire
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le réseau primaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs principaux qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des eaux (STEP). La...
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RDPPF - Cadastre des sites pollués
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances
L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...
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REFPU surface inconstructible (ligne)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Géoschématique de l'assainissement - Ouvrages spéciaux
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les ouvrages spéciaux de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux ouvrages situés sur le réseau d'assainissement: déversoirs d'orage, trop-plein, répart...
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REFPU Surface inconstructible (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Distance par rapport à la forêt (polygones)
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...
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Géoschématique de l'assainissement - Réseau secondaire
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le réseau secondaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs secondaires (communaux) qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des ...
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Refpu végétation adoptée (point)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Plan d'utilisation du sol
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Environnement
La Ville de Genève dispose d'un outil important pour encourager la construction de logements, garantir la qualité de vie dans les quartiers et maintenir des commerces de proximi...
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REFPU Périmètre validité (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu objets annexes (point)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Plans localisés de chemins pédestres
Régions et villes, Environnement
Les plans localisés de chemin pédestre (PLCP) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détail du sol opposables aux tiers; ils ont pour objectif de permettre la réalisat...
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RDPPF - Degrés de sensibilité au bruit
Régions et villes, Environnement
La lutte contre le bruit est un objectif inscrit dans la Constitution fédérale. L'ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit (OPB) fixe quatre degrés de sensibilité (...
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REFPU Réservation environnement adopté (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Autorisation de construire - Objet
Régions et villes, Environnement
Les objets sont les composants des dossiers d'autorisation de construire. Par exemple, un dossier prévoit la construction de 3 villas : il y a un numéro (le dossier) et 3 points...
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REFPU Réservation environnement (surface)
Régions et villes, Environnement
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...