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Agglo - Sites prioritaires de développement urbain - Stratégie du PA4
Population et société, Régions et villes, Environnement
Projet d'agglomération de 4ème génération (2021), données schématiques de stratégie. Les sites prioritaires de développement urbain sont identifiés à l'intérieur des aires urbai...
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RDPPF - Règlements spéciaux
Population et société, Régions et villes, Environnement
Les règlements spéciaux sont visés par l'article 10 de la loi sur les constructions et les installations diverses, du 14 avril 1988. Ces règlements, approuvés par le Conseil d'É...
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Lieux de culte au Moyen Âge (IVe - XVe siècle)
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes
Représentant des données historiques anciennes, elle reflète l'état actuel des connaissances en la matière et peut être modifiée en fonction de l'évolution des recherches. Cette...
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Points d'eau Billon (1726-1728)
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Environnement
La digitalisation des points d'eau Billon a été obtenue par l'identification minutieuse sur le plan raster de 1726-1728 des fontaines et des puits. Seules les informations fourn...
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Bâtiments Grange (1896-1911)
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Environnement
Le principe de base consiste à superposer une couche récente de vecteurs sur une image d'un plan raster plus ancien et à les comparer. La digitalisation des bâtiments Grange à é...
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Ouvrages souterrains (anciennes fortifications)
Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports
Les souterrains des anciennes fortifications (XVIe-XVIIIe siècle) ont été digitalisés sur la base de plans d'origine et de relevés anciens (XVIIIe-XXe siècle), de relevés effect...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Sonde de chauffage
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Domaine routier - Par objet niveau II au dessus du sol
Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
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Domaine routier - Par objet niveau 1 au-dessus du sol
Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Surfaces diverses
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Valeurs De Maintien Batiments Plan De Site
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement, Transports, Économie et finances
Les immeubles maintenus dans les périmètres protégés sont reliés : par les articles 38 et suivants de la loi sur la protection des monuments, de la nature et des sites, du 4 jui...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduite de chauffage
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Domaine routier - Par objet niveau II en dessous du sol
Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
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Emprises bâties supposées des ouvrages souterrains (anciennes fortifications)
Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports
Les souterrains des anciennes fortifications (XVIe-XVIIIe siècle) ont été digitalisés sur la base de plans d'origine et de relevés anciens (XVIIIe-XXe siècle), de relevés effect...
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Agglo - Carroyage de population et emplois
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Économie et finances
Selon l'Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE), un carroyage est un découpage de l'espace géographique en mailles régulières de forme carrée et de...
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Navigation de plaisance - Cases corps morts
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes
Les cases corps-morts géoréférencées permettent de situer exactement l'emplacement d'un bateau au bénéfice d'une autorisation et d'identifier son détenteur. Ces informations son...
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Parcelles Billon (1726-1728)
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Environnement, Transports
Le principe de base consiste à superposer une couche vecteurs récente sur une image d'un plan raster plus ancien et à les comparer. La digitalisation des parcelles Billon à été ...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduites diverses
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Points d'eau Grange (1896-1911)
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Environnement
La digitalisation des points d'eau Grange a été obtenue par l'identification minutieuse sur le plan raster de 1896-1911 des fontaines, des puits et des pompes. Cette identificat...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Tube telecom
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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RDPPF - Zones protégées
Population et société, Régions et villes, Environnement
Les zones protégées sont définies aux articles 28 et 29 de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LaLAT). Les zones protégées sont les suivante...
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Réseau viaire Billon (1726-1728)
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Environnement, Transports
La digitalisation du réseau viaire de Billon a été réalisée en deux temps. Dans un premier temps, le réseau viaire a été obtenu par la soustraction de la couche DPS_BILLON_PARC ...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique surface
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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Conduites de combustible, carburant et lignes à haute-tension
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Cette classe d'objets est l'une des 8 couches d'informations cataloguée dans le modèle de données de la mensuration officielle. Elle fait partie des couches d'informations figur...
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Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Zones de sondes de chauffage
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...