CADASTRE TECHNIQUE DU SOUS-SOL (CTSS) - SONDE DE CHAUFFAGE

Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de facon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics. Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation. Recensé sur la base des annonces de forages transmises au GESDEC

Données et ressources

Informations complémentaires

Identifiant
SITG_6867@sitg-systeme-dinformation-du-territoire-a-geneve
Titre pour le URL du Dataset
cadastre-technique-du-sous-sol-ctss-sonde-de-chauffage
Planifier la publication du jeu de données
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Date de publication
6 Juillet 2007
Date de la dernière modification
29 Février 2024
Conforme à
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Intervalle d'actualisation
Irrégulier
Couverture temporelle
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Informations relatives à l’éditeur
Direction de l'information du territoire
Points de contact
vincent.galley@etat.ge.ch
Langues
Français
Url
https://ge.ch/sitg/sitg_catalog/geodataid/6867
Relation
Spatial
Genève
Jeux de données relationnels
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Documentation
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Mots clés
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Conditions d'utilisation
NonCommercialAllowed-CommercialAllowed-ReferenceRequired
Accès aux métadonnées
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