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Zones réservées des installations aéroportuaires modification V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) -...
Régions et villes, Environnement
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population, co...
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Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC)
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...
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SORA - Carte pour le risque intrinsèque au sol
Régions et villes, Transports
L'article 11 du règlement européen sur les aéronefs non habités (UE) 2019/947 exige une évaluation des risques selon la méthodologie SORA (Specific Operational Risk Assessment) ...
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Cadastres de bruit pour les aérodromes civils
Régions et villes, Environnement
La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes. L'exposi...
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Places d'atterrissage en montagne: terrains d'atterrissage spécialement...
Régions et villes, Transports
Les places d'atterrissage en montagne (PAM) sont des terrains d'atterrissage situés en dehors des aérodromes - donc sans infrastructure - et à plus de 1100 m d'altitude. Elles s...
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Plan de la zone de sécurité V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Zones réservées des installations aéroportuaires V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Plan de la zone de sécurité modification V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC) V2.0 RDPPF
Régions et villes, Environnement
Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets ...
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Aérodromes civils et militaires
Régions et villes, Transports
Un aérodrome désigne une installation définie dans le Plan sectoriel de l'infrastructure aéronautique et servant au décollage et à l'atterrissage d'aéronefs. La liste officielle...
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Dataset des Cultures de paiement direct ou cultures principales
directPaymentCropTypes selon la norme eCH 0265. Contient pour chaque culture de paiement direct: id, biodiversityAreaQualityI, validity, directPaymentAreaCategory et directPayme...
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Lieux déclarés de piqûre pour la méningo-encéphalite à tiques (FSME),...
Santé, Régions et villes
La méningo-encéphalite à tiques (FSME) est une infection transmise par les tiques, soumise à l'obligation légale de déclarer. Entre 2012 et 2022, au moins un cas de FSME a été d...
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Modèle de tique
Santé, Régions et villes
L'Office fédéral de la santé publique présente la mise à jour du "Modèle de tique" pour la Suisse et la Principauté du Liechtenstein. Il montre la répartition géographique stati...
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Radioactivité dans l'atmosphère
Régions et villes, Environnement
Concentration de la radioactivité liée aux aérosols dans l'air extérieur à 6 stations exploitées par la section radioactivité de l'environnement (URA) de l'Office fédéral de la ...
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Encéphalite à tiques / Méningo-encéphalite verno-estivale (FSME) -...
Santé, Régions et villes
L'encéphalite à tiques (FSME) ou méningo-encéphalite verno-estivale (MEVE) est une maladie infectieuse provoquée par le virus de la MEVE, qui peut entraîner une méningite. Elle ...
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Kenngrössen kleiner Einzugsgebiete
Environnement
Für den Atlas wurde ein drei Ebenen umfassendes räumliches System von Einzugsgebieten entwickelt: Die grossen Einzugsgebiete (Flussgebiete) mit Flächen von meist mehreren 1000 k...
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Procédure de garantie d’implantation des conduites publiques (GICP)
Le géoproduit SOELWA comprend la version numérisée de la GICP, qui a été autorisée par l'OED en qualité d'autorité directrice dans le cadre d'une procédure de droit public. Il s...
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Procédure de garantie d’implantation des conduites publiques (GICP)
Le géoproduit SOELWA comprend la version numérisée de la GICP, qui a été autorisée par l'OED en qualité d'autorité directrice dans le cadre d'une procédure de droit public. Il s...
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Procédure de garantie d’implantation des conduites publiques (GICP)
Énergie
Le géoproduit SOELWA comprend la version numérisée de la GICP, qui a été autorisée par l'OED en qualité d'autorité directrice dans le cadre d'une procédure de droit public. Il s...
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Procédure de garantie d’implantation des conduites publiques (GICP)
Le géoproduit SOELWA comprend la version numérisée de la GICP, qui a été autorisée par l'OED en qualité d'autorité directrice dans le cadre d'une procédure de droit public. Il s...
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Prix du marché selon art. 3bbis, al. 2 et 3, OEne
Énergie, Économie et finances
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Scénarios de prix pour les contributions d’investissement destinées aux...
Énergie, Économie et finances
La révision de la loi sur l’énergie (LEne) instaure au 1er janvier 2018 des contributions d’investissement pour les installations hydroélectriques et les installations de biomas...
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Prix du marché selon art. 3b bis, al. 2 et 3, OEne (2015 - 2017)
Énergie, Économie et finances
Pour les données actuelles merci d'utiliser ce lien: https://opendata.swiss/fr/dataset/referenz-marktpreise-gemass-art-15-enfv Déterminant pour le calcul des coûts non couver...
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Scénarios de prix pour les contributions d’investissement destinées aux...
Énergie, Économie et finances
La révision de la loi sur l’énergie (LEne) instaure au 1er janvier 2018 des contributions d’investissement pour les installations hydroélectriques et les installations de biomas...
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