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  • RDPPF - Plans directeurs des zones de développement industriel

    Regions and cities, Environment

    Les plans directeurs de zone de développement industriels (PDZI) sont des plans d'affectation du sol qui fixent les conditions permettant un aménagement des secteurs de développ...

  • RDPPF - Plans directeurs des zones de développement d'activités mixtes

    Regions and cities, Environment

    Les plans directeurs en zone de développement d'activités mixte (PDZDAM) sont des plans d'affectation du sol dit spéciaux ou de détail opposables aux tiers qui prescrivent les r...

  • REFPU Voie communication accès (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • REFPU Végétation (ligne)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • RefPU Désaffectation Domaine Public adopté (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu nouvelle nomenclature (point)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu servitude adopte (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Réseau d'assainissement des eaux - Point de raccordement

    Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment

    Les points de raccordement matérialisent le raccordement d'un collecteur sur un autre collecteur lorsque celui-ci n'est pas fait au travers d'un ouvrage. Ces objets font égaleme...

  • RDPPF - Périmètres naturels protégés

    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les zones protégées sont définies aux articles 28 et 29 de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LaLAT). Les zones protégées sont les suivante...

  • Programme de densification quartier Villas

    Regions and cities, Environment

    Lors de l'approbation du Plan directeur cantonal (PDCn) 2030, le Conseil fédéral a enjoint le canton à donner la priorité à la densification des zones à bâtir, que ce soit par l...

  • REFPU - Réservation environnement adoptée (point)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • REFPU Surface inconstructible adopté (ligne)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Émissions de bruit sur les axes routiers

    Health, Regions and cities, Environment, Transport

    L'établissement du cadastre du bruit routier découle de la loi fédérale sur la protection de l'environnement (LPE) du 1er janvier 1985 et de son ordonnance d'application sur la ...

  • REFPU distance limite forêt (ligne)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Parcelles Grange (1896-1911)

    Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities, Environment, Transport

    Le principe de base consiste à superposer une couche vecteurs récente sur une image d'un plan raster plus ancien et à les comparer. La digitalisation des parcelles Grange à été ...

  • Plan guide urbanisation aire implantation public (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...

  • Plan guide périmètre projet public (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...

  • Plan guide urbanisation sous-périmètre public (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...

  • Plan guide objets divers public (ligne)

    Regions and cities, Environment

    Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...

  • Refpu Plantation (point)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Plan guide mobilité public (ligne)

    Regions and cities, Environment

    Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...

  • Plan guide environnement espace nature public (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...

  • Cadastre des appellations des vins genevois (AOC)

    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities

    Le cadastre des appellations des vins genevois délimite des périmètres de vignes dont les vins qui en sont issus peuvent prétendre, sous réserve du respect de diverses exigences...

  • REFPU Place Stationnement Adopté (Surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Plan guide urbanisation bâtiment public (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...