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Adresses géoréférencées à l'entrée du bâtiment
Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities, Environment
Les adresses géoréférencées permettent de définir avec exactitude l'entrée des bâtiments de logements ou d'activités. « Aujourd'hui, l'adressage des bâtiments joue un rôle centr...
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Domaine routier - Par revêtement niveau du sol
Population and society, Regions and cities, Environment, Transport
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
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Bâtiments hors-sol
Population and society, Regions and cities, Environment
Les bâtiments hors-sols sont des constructions durables, bien ancrées dans le sol et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au sens large.
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Historique des bâtiments hors-sol et sous-sol
Population and society, Regions and cities, Environment
Depuis décembre 2003, tout bâtiment hors-sol et sous-sol avant radiation ou modification par mutation est historisé en couche historique des bâtiments. Remarques: - Entre juin 2...
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Bâtiments 3D projets
Population and society, Regions and cities, Environment
Les bâtiments projetés 3D sont des modèles 3D des bâtiments dont les demandes d'autorisation ont été déposées. Ils représentent le volume global du bâtiment sans les détails des...
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Domaine routier - Agrégation des 5 niveaux
Population and society, Regions and cities, Environment
Agrégation des 5 niveaux du domaine routier, du plus bas au plus haut: - deuxième niveau au dessous du sol - surface au dessous du niveau du sol - surface au niveau du sol - sur...
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Points particuliers
Regions and cities, Environment
Points servant à la détermination des bâtiments et objets divers.Seul les points déterminés avec une fiabilité avérée sont conservés
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Plans registre foncier
Regions and cities, Environment
Division administrative et technique définissant le périmètre des plans du Registre Foncier, permettant le découpage infra-communal et offrant des informations sur l'échelle ori...
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Piscines
Population and society, Regions and cities, Environment
Piscine Pièce d'eau artificielle à ciel ouvert destinée à la natation. Seules les piscines fixées durablement au sol sont cadastrées. Bassin Pièce d'eau à ciel ouvert destinée à...
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Couverts
Population and society, Regions and cities, Environment
Couverts Construction durable munie d'un toit, entièrement ouverte au moins sur une face, destinée à donner un abri.
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Toits des bâtiments
Regions and cities, Environment
Emprises des toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes de toitures et l'orientation des faces de celles-ci. Ces informations proviennent de la numé...
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Superstructures des toits des bâtiments
Regions and cities, Environment
Emprises des superstructures en toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes des superstructures et les positions de celles-ci. Ces informations provi...
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Bâtiments souterrains
Population and society, Regions and cities, Environment
Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au se...
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Points fixes planimétriques catégorie 3
Regions and cities, Environment
Points fixes planimétrique de la mensuration officielle catégorie 3 (PFP3). Art. 46 à 48 de l'OTEMO. Ils sont matérialisés durablement sur le terrain, par des bornes, chevilles,...
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Points fixes planimétriques radiés
Regions and cities, Environment
Points fixes planimétriques de la mensuration officielle de catégorie 1 à 3,radiés suite à la destruction de leur matérialisation.Ces points doivent être utilisés dans le cadre ...
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Points limites
Regions and cities, Environment
Points servant à la matérialisation des limites de biens-fonds et des limites de droits distincts et permanents.En général matérialisés par des bornes ou des chevilles.
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Parcelles de la mensuration
Regions and cities, Environment
Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la bas...
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Historique des parcelles de la mensuration
Regions and cities, Environment
Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...
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Objets divers (polygones)
Regions and cities, Environment
Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre co...
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Nomenclature historique des noms locaux (1936-2023)
Regions and cities, Environment
Les noms locaux désignent des petites parties de paysage qui ont été reprises de l'usage linguistique local. Les noms locaux portent par exemple : des noms de forêts, de pâturag...
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Noms Locaux (Lieux-Dits)
Regions and cities, Environment
Les noms locaux ou lieux-dits désignent des petites parties du territoire qui ont été reprises dans l'usage linguistique local. Les noms locaux portent des noms de forêts, de pâ...
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Nature du sol
Regions and cities, Environment
Sous la terminologie usuelle de nature du sol sont regroupés les différents types de nature devant former à terme, avec les bâtiments hors-sol et le domaine routier, une partiti...
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Marquises
Regions and cities, Environment
Marquise: Tout abri, sans poteaux, fixé au-dessus d'une entrée d'un bâtiment ou courant le long de la facade.
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Bâtiments projetés
Population and society, Regions and cities, Environment
Les bâtiments projetés représentent l'assiette des futures constructions ou transformations pour lesquelles une autorisation de construire à été déposée. NOTA IMPORTANT : La pré...
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Bâtiments spéciaux
Population and society, Regions and cities, Environment
Cette couche représente toutes constructions nécessitant une géolocalisation forte (adresse, EGID) mais ne devant pas être portée à l'état des contenances du registre foncier, p...