556 jeux de données trouvés

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  • Plans registre foncier

    Régions et villes, Environnement

    Division administrative et technique définissant le périmètre des plans du Registre Foncier, permettant le découpage infra-communal et offrant des informations sur l'échelle ori...

  • Piscines

    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Piscine Pièce d'eau artificielle à ciel ouvert destinée à la natation. Seules les piscines fixées durablement au sol sont cadastrées. Bassin Pièce d'eau à ciel ouvert destinée à...

  • Délimitation cantonale

    Régions et villes, Environnement

    DELIMITATION CANTONALE GENEVOISE Données administratives délimitant le territoire cantonal et regroupant sous une seule classe d'objet à la fois les limites nationales et canton...

  • Domaine routier - Par revêtement niveau II en dessous du sol

    Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...

  • Conduites de combustible, carburant et lignes à haute-tension

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Cette classe d'objets est l'une des 8 couches d'informations cataloguée dans le modèle de données de la mensuration officielle. Elle fait partie des couches d'informations figur...

  • Couverts

    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Couverts Construction durable munie d'un toit, entièrement ouverte au moins sur une face, destinée à donner un abri.

  • Communes genevoises

    Régions et villes, Environnement

    Périmètres des 45 communes genevoises, y compris les quatre sections de la commune de Genève :- Cité- Eaux-Vives- Petit-Saconnex- Plainpalais

  • Couverture du sol selon classification OTEMO

    Régions et villes, Environnement

    OTEMO est l'acronyme de l'Ordonnance technique du DDPS sur la mensuration officielle du 10 juin 1994. Cette ordonnance fédérale introduit un catalogue d'objets de couverture du ...

  • Toits des bâtiments

    Régions et villes, Environnement

    Emprises des toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes de toitures et l'orientation des faces de celles-ci. Ces informations proviennent de la numé...

  • Bâtiments souterrains

    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au se...

  • Superstructures des toits des bâtiments

    Régions et villes, Environnement

    Emprises des superstructures en toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes des superstructures et les positions de celles-ci. Ces informations provi...

  • Façade 3D du bâtiment

    Population et société, Régions et villes

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. Les facades du bâtiment correspondent à l'emprise du bâtiment extrudée verticalement jusqu'au toit principal ...

  • Base 3D du bâtiment

    Population et société, Régions et villes

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. La base du bâtiment est l'empreinte cadastrale du bâtiment placée à l'altitude la plus basse du modèle de ter...

  • Points fixes planimétriques catégorie 3

    Régions et villes, Environnement

    Points fixes planimétrique de la mensuration officielle catégorie 3 (PFP3). Art. 46 à 48 de l'OTEMO. Ils sont matérialisés durablement sur le terrain, par des bornes, chevilles,...

  • Points limites territoriaux

    Régions et villes, Environnement

    Les points limites territoriaux contiennent tous les points d'appui qui définissent une limite territoriale nationale ou cantonale. Une partie de ces points sont des pierres rem...

  • Points fixes planimétriques radiés

    Régions et villes, Environnement

    Points fixes planimétriques de la mensuration officielle de catégorie 1 à 3,radiés suite à la destruction de leur matérialisation.Ces points doivent être utilisés dans le cadre ...

  • Points limites

    Régions et villes, Environnement

    Points servant à la matérialisation des limites de biens-fonds et des limites de droits distincts et permanents.En général matérialisés par des bornes ou des chevilles.

  • Points fixes altimétriques catégories 1 et 2

    Régions et villes, Environnement

    Points fixes altimétriques de la mensuration nationale (PFA1) et points fixes altimétriques de la mensuration officielle catégorie 2 (PFA2). Art. 46 à 48 de l'OTEMO.Ils sont mat...

  • Parcelles de la mensuration

    Régions et villes, Environnement

    Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la bas...

  • Historique des parcelles de la mensuration

    Régions et villes, Environnement

    Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...

  • Points fixes planimétriques catégories 1 et 2

    Régions et villes, Environnement

    Points fixes planimétrique de la mensuration nationale de catégorie 1 (PFP1) et points fixes planimétrique de la mensuration officielle de catégorie 2 (PFP2). Art. 46 à 48 de l'...

  • Objets divers (polygones)

    Régions et villes, Environnement

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre co...

  • Nomenclature historique des noms locaux (1936-2023)

    Régions et villes, Environnement

    Les noms locaux désignent des petites parties de paysage qui ont été reprises de l'usage linguistique local. Les noms locaux portent par exemple : des noms de forêts, de pâturag...

  • Noms Locaux (Lieux-Dits)

    Régions et villes, Environnement

    Les noms locaux ou lieux-dits désignent des petites parties du territoire qui ont été reprises dans l'usage linguistique local. Les noms locaux portent des noms de forêts, de pâ...

  • Nature du sol

    Régions et villes, Environnement

    Sous la terminologie usuelle de nature du sol sont regroupés les différents types de nature devant former à terme, avec les bâtiments hors-sol et le domaine routier, une partiti...