14 556 jeux de données trouvés

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  • GRILLES DE SOLS LINEAIRES

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les grilles de sol récoltent les eaux de pluie qui ruissellent sur les surfaces imperméabilisées comme les places de stationnement, les places publiques ou les rampes d'accès de...

  • RDPPF - ZONES DE DEVELOPPEMENTS

    Régions et villes, Environnement

    Pour déterminer l'affectation du sol sur l'ensemble du territoire cantonal, celui-ci est réparti en zones, dont les périmètres sont fixés par des plans annexés à la loi d'applic...

  • RDPPF - PLANS LOCALISES DE QUARTIER

    Régions et villes, Environnement

    Les plans localisés de quartier (PLQ) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui précisent les conditions permettant la réalisation...

  • RDPPF - CADASTRE DES SITES POLLUES

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances

    L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...

  • RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - ZONES ISOCHRONES D'ECOULEMENT DES EAUX

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement. Le rapport sur l'état des zones de dangers consiste notamment à détermin...

  • RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - GRILLE/SAC DE ROUTE

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les grilles-sac récoltent les eaux de chaussée pour leur introduction dans le réseau d'assainissement. Ces objets font également partie du produit "Cadastre du réseau d'assainis...

  • RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - POINTS DE MESURE DE DEBIT DANS CANALISATIONS

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Cette couche contient les points de mesures effectuées dans les canalisations ainsi que dans les troncons souterrains des cours d'eau par la cellule 'métrologie' de l'OCEau. Les...

  • MARQUAGES ROUTIERS - DIFFERENTS TYPES DE BORDURES

    Population et société, Régions et villes, Transports

    Cette couche fait partie du cadastre des marquages routiers, mis à disposition dans le groupe de couches 'MARQUAGES ROUTIERS'. La couche "BORDURE" représente les bordures de pro...

  • AGGLO - PÔLES D'ACTIVITÉ MÉTROPOLITAINS - STRATÉGIE DU PA4

    Population et société, Régions et villes, Environnement, Économie et finances

    Projet d'agglomération de 4ème génération (2021), données schématiques de stratégie. Les pôles d'activités métropolitains, actuels ou à développer, accueillent une part importan...

  • AGGLO - MESURES PONCTUELLES ET SURFACIQUES

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Les mesures ponctuelles et surfaciques sont numérotées par secteur et localisent géographiquement les mesures décrites dans l'Annexe 3 "Tableau de mesures accompagnant la carte ...

  • AGGLO - ATLAS CULTUREL TRANSFRONTALIER

    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    Principalement destiné aux professionnels de l'aménagement et de la culture, l'atlas culturel transfrontalier recense l'ensemble des lieux culturels de l'agglomération franco-va...

  • AGGLO - COMMUNES ET TERRITOIRES VOISINS

    Régions et villes, Environnement

    AGGLO - COMMUNES DU GRAND GENEVE ET DES TERRITOIRES VOISINS Communes suisses et francaises des cantons de Genève, Vaud, Valais (partiel) et des départements de l'Ain, de Haute-S...

  • AGGLO - INFRASTRUCTURE ECOLOGIQUE

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Le Pôle métropolitain du Genevois francais, la Région de Nyon et l'Etat de Genève se sont associé pour disposer d'une cartographie de l'Infrastructure Écologique (IE) à l'échell...

  • LIEUX DE VACCINATION

    Santé, Régions et villes

    Carte recensant les sites de vaccination contre la grippe et contre le COVID-19 dans le canton de Genève, pendant la campagne de vaccination ayant lieu en automne et en hiver 20...

  • EQUIPEMENTS ET ESPACES PUBLICS

    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Le service de l'observation du territoire de l'office de l'urbanisme (DT) publie les géodonnées relatives aux espaces publics et aux équipements publics du canton. Ces nouvelles...

  • AGGLO - INFRASTRUCTURE ECOLOGIQUE - DIAGNOSTIC

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Le Pôle métropolitain du Genevois francais, la Région de Nyon et l'Etat de Genève se sont associé pour disposer d'une cartographie de l'Infrastructure Écologique (IE) à l'échell...

  • POLE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE DE L'OFFICE MEDICO-PEDAGOGIQUE

    Santé, Régions et villes

    L'Office médico-pédagogique (OMP) est reconnu par la Direction générale de la santé comme un établissement médical public, qui assure des soins psychiques destinées aux mineurs ...

  • INVENTAIRE FEDERAL DES BAS-MARAIS D'IMPORTANCE NATIONALE

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Les bas-marais, témoins des paysages d'autrefois, régressent fortement. Ils abritent une biocénose composée de plantes et d'animaux étroitement liés les uns aux autres et parmi ...

  • CADASTRE TECHNIQUE DU SOUS-SOL (CTSS) - GEOTECHNIQUE POINT

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...

  • DOMAINE ROUTIER - PAR OBJET NIVEAU DU SOL

    Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...

  • ECOLES PRIMAIRES (Bâtiments)

    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    L'école primaire constitue la première étape de la scolarité obligatoire. Elle concerne les élèves de 4 à 12 ans et se décline sur huit années de scolarité réparties en deux cyc...

  • CADASTRE TECHNIQUE DU SOUS-SOL (CTSS) - DIVERS POINTS

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...

  • ZONES FRANCHES

    Régions et villes, Économie et finances

    Périmètres des zones franches de la Haute-Savoie et du Pays de Gex établis en conformité des traités de 1815, 1816 et autres actes complémentaires. Digitalisé à partir de la car...

  • TOIT DES SUPERSTRUCTURES DU BATIMENT 3D

    Population et société, Régions et villes

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. Les superstructures du bâtiment correspondent aux éléments de toits dont la superficie est comprise entre 1 e...

  • HISTORIQUE DES DROITS DISTINCTS PERMANENTS

    Régions et villes, Environnement

    Depuis décembre 2003, tous les DDP (droits distincts permanents de superficie) avant radiation ou modification de leur assiette par une mutation juridique sont transférés par du...

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