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Cités de l’énergie
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le label «Cité de l’énergie» atteste les performances des communes qui pratiquent et mettent en œuvre une politique énergétique exemplaire en matière de développement durable. L...
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Services publics de conseil en énergie
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
La Suisse dispose d'une offre diversifiée en services publics de conseil en énergie. Ces services proposent des conseils énergétiques de manière neutre et indépendante. Ils s'ad...
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Installations de production d'électricité
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Une installation de production d’électricité est un dispositif technique destiné à produire de l’électricité. Il est dans l’intérêt de tous de disposer d’un aperçu géographique ...
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Conseil incitatif chauffez renouvelable: maisons individuelles et immeubles...
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Dans le cadre du conseil incitatif « chauffez renouvelable », les propriétaires de bâtiments utilisant un système de chauffage au mazout, au gaz ou à l'électricité sont informés...
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Installations électriques d’une tension nominale supérieure à 36 kV
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le réseau électrique établit la liaison entre producteurs et consommateurs d’énergie électrique. Il permet de transporter l’électricité, de la transformer (augmenter ou diminuer...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)
Régions et villes, Environnement
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il f...
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Zones réservées des installations aéroportuaires
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Zones géographiques UAS en Suisse
Régions et villes, Transports
Une zone géographique UAS est une partie de l’espace aérien établie par l’autorité compétente qui facilite, restreint ou exclut les exploitations de systèmes d’aéronefs sans occ...
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Zones construites aux termes du droit aérien suisse
Régions et villes, Transports
Les zones construites aux termes du droit aérien suisse recouvrent une définition quantitative et applicable sur la base de critères aéronautiques des surfaces visées aux art. 6...
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Plan de la zone de sécurité
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) -...
Régions et villes, Environnement
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population, co...
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Places d'atterrissage en montagne: terrains d'atterrissage spécialement...
Régions et villes, Transports
Les places d'atterrissage en montagne (PAM) sont des terrains d'atterrissage situés en dehors des aérodromes - donc sans infrastructure - et à plus de 1100 m d'altitude. Elles s...
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Aérodromes civils et militaires
Régions et villes, Transports
Un aérodrome désigne une installation définie dans le Plan sectoriel de l'infrastructure aéronautique et servant au décollage et à l'atterrissage d'aéronefs. La liste officielle...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).