-
REFPU Protection végétation (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
AGGLO - Situation de 1601 à 1748
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Regionen und Städte, Umwelt
Métadonnée non renseignée (à venir)
-
RDPPF - Plans directeurs des zones de développement industriel
Regionen und Städte, Umwelt
Les plans directeurs de zone de développement industriels (PDZI) sont des plans d'affectation du sol qui fixent les conditions permettant un aménagement des secteurs de développ...
-
RDPPF - Plans directeurs des zones de développement d'activités mixtes
Regionen und Städte, Umwelt
Les plans directeurs en zone de développement d'activités mixte (PDZDAM) sont des plans d'affectation du sol dit spéciaux ou de détail opposables aux tiers qui prescrivent les r...
-
REFPU Voie communication accès (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
REFPU Végétation (ligne)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
RefPU Désaffectation Domaine Public adopté (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
Refpu nouvelle nomenclature (point)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
Refpu servitude adopte (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
Réseau d'assainissement des eaux - Point de raccordement
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
Les points de raccordement matérialisent le raccordement d'un collecteur sur un autre collecteur lorsque celui-ci n'est pas fait au travers d'un ouvrage. Ces objets font égaleme...
-
RDPPF - Périmètres naturels protégés
Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte, Umwelt
Les zones protégées sont définies aux articles 28 et 29 de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LaLAT). Les zones protégées sont les suivante...
-
Programme de densification quartier Villas
Regionen und Städte, Umwelt
Lors de l'approbation du Plan directeur cantonal (PDCn) 2030, le Conseil fédéral a enjoint le canton à donner la priorité à la densification des zones à bâtir, que ce soit par l...
-
REFPU - Réservation environnement adoptée (point)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
REFPU Surface inconstructible adopté (ligne)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
Émissions de bruit sur les axes routiers
Gesundheit, Regionen und Städte, Umwelt, Verkehr
L'établissement du cadastre du bruit routier découle de la loi fédérale sur la protection de l'environnement (LPE) du 1er janvier 1985 et de son ordonnance d'application sur la ...
-
REFPU distance limite forêt (ligne)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
Parcelles Grange (1896-1911)
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Regionen und Städte, Umwelt, Verkehr
Le principe de base consiste à superposer une couche vecteurs récente sur une image d'un plan raster plus ancien et à les comparer. La digitalisation des parcelles Grange à été ...
-
Plan guide urbanisation aire implantation public (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Plan guide périmètre projet public (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Secteurs d'étude concernant les surelèvations de bâtiments
Regionen und Städte, Umwelt
15 secteurs représentant les 4 étapes de cartographie des cartes indicatives relatives à la surélévation de bâtiments. Ces cartes ont été adoptées par le Conseil d'Etat. Les bât...
-
Bâtiments susceptibles d'être surélevés
Regionen und Städte, Umwelt
Bâtiment susceptible d'être surélevés au sens des articles 23 et 27 de la LCI (loi 10088). Après étude des possibilités de surélévation d'immeubles situés dans les zones détermi...
-
Plan guide urbanisation sous-périmètre public (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Plan guide objets divers public (ligne)
Regionen und Städte, Umwelt
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Refpu Plantation (point)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
Plan guide mobilité public (ligne)
Regionen und Städte, Umwelt
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
Sie können dieses Register auch über die API (siehe API-Dokumentation) abrufen.