1,052 datasets found

Formats: API Terms of use: https://opendata.swiss/terms-of-use#terms_by_ask

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  • Toits des bâtiments

    Regions and cities, Environment

    Emprises des toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes de toitures et l'orientation des faces de celles-ci. Ces informations proviennent de la numé...

  • Bâtiments souterrains

    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au se...

  • Superstructures des toits des bâtiments

    Regions and cities, Environment

    Emprises des superstructures en toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes des superstructures et les positions de celles-ci. Ces informations provi...

  • Points fixes planimétriques catégorie 3

    Regions and cities, Environment

    Points fixes planimétrique de la mensuration officielle catégorie 3 (PFP3). Art. 46 à 48 de l'OTEMO. Ils sont matérialisés durablement sur le terrain, par des bornes, chevilles,...

  • Points limites territoriaux

    Regions and cities, Environment

    Les points limites territoriaux contiennent tous les points d'appui qui définissent une limite territoriale nationale ou cantonale. Une partie de ces points sont des pierres rem...

  • Points fixes planimétriques radiés

    Regions and cities, Environment

    Points fixes planimétriques de la mensuration officielle de catégorie 1 à 3,radiés suite à la destruction de leur matérialisation.Ces points doivent être utilisés dans le cadre ...

  • Points limites

    Regions and cities, Environment

    Points servant à la matérialisation des limites de biens-fonds et des limites de droits distincts et permanents.En général matérialisés par des bornes ou des chevilles.

  • Points fixes altimétriques catégories 1 et 2

    Regions and cities, Environment

    Points fixes altimétriques de la mensuration nationale (PFA1) et points fixes altimétriques de la mensuration officielle catégorie 2 (PFA2). Art. 46 à 48 de l'OTEMO.Ils sont mat...

  • Parcelles de la mensuration

    Regions and cities, Environment

    Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la bas...

  • Historique des parcelles de la mensuration

    Regions and cities, Environment

    Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...

  • Points fixes planimétriques catégories 1 et 2

    Regions and cities, Environment

    Points fixes planimétrique de la mensuration nationale de catégorie 1 (PFP1) et points fixes planimétrique de la mensuration officielle de catégorie 2 (PFP2). Art. 46 à 48 de l'...

  • Objets divers (polygones)

    Regions and cities, Environment

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre co...

  • Noms Locaux (Lieux-Dits)

    Regions and cities, Environment

    Les noms locaux ou lieux-dits désignent des petites parties du territoire qui ont été reprises dans l'usage linguistique local. Les noms locaux portent des noms de forêts, de pâ...

  • Nature du sol

    Regions and cities, Environment

    Sous la terminologie usuelle de nature du sol sont regroupés les différents types de nature devant former à terme, avec les bâtiments hors-sol et le domaine routier, une partiti...

  • Marquises

    Regions and cities, Environment

    Marquise: Tout abri, sans poteaux, fixé au-dessus d'une entrée d'un bâtiment ou courant le long de la facade.

  • Bâtiments projetés

    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les bâtiments projetés représentent l'assiette des futures constructions ou transformations pour lesquelles une autorisation de construire à été déposée. NOTA IMPORTANT : La pré...

  • Bâtiments spéciaux

    Population and society, Regions and cities, Environment

    Cette couche représente toutes constructions nécessitant une géolocalisation forte (adresse, EGID) mais ne devant pas être portée à l'état des contenances du registre foncier, p...

  • Vergers et pépinières en production

    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment

    Vergers et pépinières en production

  • Surface agricole utile (SAU) - OPD

    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment

    La surface agricole utile (SAU) comprend toutes les surfaces affectées à la production végétale des exploitations agricoles. Cette couche est une agrégation de la SAU déclarée c...

  • Périmètres drainés de la zone agricole

    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities

    La teneur élevée en limons fins et en argiles du sous-sol genevois, ainsi que la présence de moraine à faible profondeur expliquent la forte proportion de terres faisant l'objet...

  • Périmètre de sécurité

    Population and society, Regions and cities

    Périmètre de sécurité des installations souterraines du CERN, actuelles et en projet

  • IMAD - Unité d'accueil temporaire

    Health, Regions and cities

    Cette couche permet l'identification des unités d'accueil temporaire.

  • IMAD - Immeubles avec encadrement médico-social

    Health, Regions and cities

    Cette couche permet l'identification de deux types de structures: Les immeubles à encadrement pour personnes âgées (IEPA) regroupent des logements indépendants, pour les personn...

  • IMAD - Zone de maintien à domicile

    Health, Regions and cities

    En lien avec la couche IMAD_CENTRE_MAINT_DOMICILE, cette dernière représente les quatre zones d'activités opérationnelles chacune attribuée à un Centre de Maintien à Domicile (C...

  • IMAD - Centre de maintien à domicile

    Health, Regions and cities

    Cette couche permet d'identifier trois types d'entités (hormis le siège social de imad). D'une part les Centres de Maintien à Domicile (CMD) avec la direction opérationnelle cor...

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