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Couverture du sol selon classification OTEMO
Regions and cities, Environment
OTEMO est l'acronyme de l'Ordonnance technique du DDPS sur la mensuration officielle du 10 juin 1994. Cette ordonnance fédérale introduit un catalogue d'objets de couverture du ...
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Toits des bâtiments
Regions and cities, Environment
Emprises des toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes de toitures et l'orientation des faces de celles-ci. Ces informations proviennent de la numé...
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Bâtiments souterrains
Population and society, Regions and cities, Environment
Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au se...
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Superstructures des toits des bâtiments
Regions and cities, Environment
Emprises des superstructures en toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes des superstructures et les positions de celles-ci. Ces informations provi...
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Points fixes planimétriques catégorie 3
Regions and cities, Environment
Points fixes planimétrique de la mensuration officielle catégorie 3 (PFP3). Art. 46 à 48 de l'OTEMO. Ils sont matérialisés durablement sur le terrain, par des bornes, chevilles,...
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Points limites territoriaux
Regions and cities, Environment
Les points limites territoriaux contiennent tous les points d'appui qui définissent une limite territoriale nationale ou cantonale. Une partie de ces points sont des pierres rem...
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Points fixes planimétriques radiés
Regions and cities, Environment
Points fixes planimétriques de la mensuration officielle de catégorie 1 à 3,radiés suite à la destruction de leur matérialisation.Ces points doivent être utilisés dans le cadre ...
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Points limites
Regions and cities, Environment
Points servant à la matérialisation des limites de biens-fonds et des limites de droits distincts et permanents.En général matérialisés par des bornes ou des chevilles.
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Points fixes altimétriques catégories 1 et 2
Regions and cities, Environment
Points fixes altimétriques de la mensuration nationale (PFA1) et points fixes altimétriques de la mensuration officielle catégorie 2 (PFA2). Art. 46 à 48 de l'OTEMO.Ils sont mat...
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Parcelles de la mensuration
Regions and cities, Environment
Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la bas...
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Historique des parcelles de la mensuration
Regions and cities, Environment
Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...
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Points fixes planimétriques catégories 1 et 2
Regions and cities, Environment
Points fixes planimétrique de la mensuration nationale de catégorie 1 (PFP1) et points fixes planimétrique de la mensuration officielle de catégorie 2 (PFP2). Art. 46 à 48 de l'...
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Objets divers (polygones)
Regions and cities, Environment
Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre co...
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Noms Locaux (Lieux-Dits)
Regions and cities, Environment
Les noms locaux ou lieux-dits désignent des petites parties du territoire qui ont été reprises dans l'usage linguistique local. Les noms locaux portent des noms de forêts, de pâ...
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Nature du sol
Regions and cities, Environment
Sous la terminologie usuelle de nature du sol sont regroupés les différents types de nature devant former à terme, avec les bâtiments hors-sol et le domaine routier, une partiti...
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Marquises
Regions and cities, Environment
Marquise: Tout abri, sans poteaux, fixé au-dessus d'une entrée d'un bâtiment ou courant le long de la facade.
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Bâtiments projetés
Population and society, Regions and cities, Environment
Les bâtiments projetés représentent l'assiette des futures constructions ou transformations pour lesquelles une autorisation de construire à été déposée. NOTA IMPORTANT : La pré...
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Bâtiments spéciaux
Population and society, Regions and cities, Environment
Cette couche représente toutes constructions nécessitant une géolocalisation forte (adresse, EGID) mais ne devant pas être portée à l'état des contenances du registre foncier, p...
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Vergers et pépinières en production
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
Vergers et pépinières en production
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Surface agricole utile (SAU) - OPD
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
La surface agricole utile (SAU) comprend toutes les surfaces affectées à la production végétale des exploitations agricoles. Cette couche est une agrégation de la SAU déclarée c...
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Périmètres drainés de la zone agricole
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities
La teneur élevée en limons fins et en argiles du sous-sol genevois, ainsi que la présence de moraine à faible profondeur expliquent la forte proportion de terres faisant l'objet...
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IMAD - Unité d'accueil temporaire
Health, Regions and cities
Cette couche permet l'identification des unités d'accueil temporaire.
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IMAD - Immeubles avec encadrement médico-social
Health, Regions and cities
Cette couche permet l'identification de deux types de structures: Les immeubles à encadrement pour personnes âgées (IEPA) regroupent des logements indépendants, pour les personn...
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IMAD - Zone de maintien à domicile
Health, Regions and cities
En lien avec la couche IMAD_CENTRE_MAINT_DOMICILE, cette dernière représente les quatre zones d'activités opérationnelles chacune attribuée à un Centre de Maintien à Domicile (C...
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IMAD - Centre de maintien à domicile
Health, Regions and cities
Cette couche permet d'identifier trois types d'entités (hormis le siège social de imad). D'une part les Centres de Maintien à Domicile (CMD) avec la direction opérationnelle cor...