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CONCEPT ENERGETIQUE TERRITORIAL (CET) VALIDE
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente
Le périmètre des CET permet de localiser, à l'échelle du territoire, les études énergétiques réalisées. L'objectif général d'un concept énergétique territorial (CET) est, à part...
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LIEUX DE DISTRIBUTIONS DES COMPRIMES D'IODE
Salute, Governo e settore pubblico, Regioni e città
Recensement des points de distribution des comprimés d'iode. La distribution des comprimés d'iode peut être ordonnée par la Confédération en cas d'événement nucléaire majeur. Vo...
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PERIMETRES DRAINES DE LA ZONE AGRICOLE
Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città
La teneur élevée en limons fins et en argiles du sous-sol genevois, ainsi que la présence de moraine à faible profondeur expliquent la forte proportion de terres faisant l'objet...
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RESEAUX AGRO-ENVIRONNEMENTAUX (RAE)
Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città
Un réseau agro-environnemental (RAE / application de la législation fédérale) représente un prérimètre dans lequel les surfaces de promotion de biodiversité (Anc SCE) (SPB / sur...
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GRAPHE DE L'EAU - AGGREGE
Regioni e città, Ambiente
Cette couche est issues de l'agrégation des différents troncons d'un même cours d'eau à partir de l'entité LCE_GRAPHE_EAU. Elle a été créée et est utilisée pour la localisation ...
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DIRECTIONS REGIONALES DE L'OTC
Regioni e città, Ambiente, Trasporti
Les trois directions régionales de l'Office cantonal des transports (OTC) sont réparties selon les ensembles de communes délimités par les cours d'eau genevois (Arve-Lac, Lac-Rh...
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KILOMETRAGE ADMINISTRATIF DES COURS D'EAU
Regioni e città, Ambiente
Le kilométrage administratif représente un système de repérage pour situer des objets le long d'un cours d'eau. La dénomination administratif provient du fait qu'il s'agit d'une...
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RDPPF - CADASTRE DES SITES POLLUES
Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente, Economia e finanze
L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...
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DOMAINE ROUTIER - PAR REVETEMENT NIVEAU II EN DESSOUS DU SOL
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente, Trasporti
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
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AGGLO - BATIMENTS DU REFERENTIEL TRANSFRONTALIER A GRANDE ECHELLE
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente
La couche des bâtiments (polygones) est produite à partir : -côté francais, de la BD TOPO® de l'IGN dans sa version 2.2, édition 18.2, septembre 2018, -thème bâti, couches du bâ...
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AGGLO - STRUCTURE URBAINE (Infra-communale)
Regioni e città, Ambiente
Structure urbaine selon le projet d'agglomération 4 (2021) appliquée au découpage par zones du Modèle Multimodal de Transport (MMT). Le découpage par zones MMT est utilisé pour ...
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FORETS SCHEMA D'AGGLOMERATION 3
Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente
Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) - Massif forestier, bois
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COUVERTURE DU SOL SELON CLASSIFICATION OTEMO
Regioni e città, Ambiente
OTEMO est l'acronyme de l'Ordonnance technique du DDPS sur la mensuration officielle. Cette ordonnance fédérale introduit un catalogue d'objets de couverture du sol cantonale (a...
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RDPPF - SURFACES INCONSTRUCTIBLES
Regioni e città, Ambiente
Pour remplir leurs fonctions hydrauliques, biologiques et sociales, les cours d'eau doivent bénéficier d'une surface dépourvue de toutes constructions afin notamment d'assurer l...
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AGGLO - REGROUPEMENTS TERRITORIAUX DES COMMUNES DU PROJET D'AGGLOMERATION
Regioni e città, Ambiente
Regroupements territoriaux des communes des cantons de Genève, Vaud, Valais (partiel) et des départements de l'Ain, de Haute-Savoie et du Jura (partiel) : communautés de commune...
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CHEMINS DE RANDONNEE PEDESTRE
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Salute, Regioni e città, Trasporti, Economia e finanze
Les chemins de randonnée pédestre constituent un réseau de chemins interconnectés destinés au délassement qui dessert notamment les zones propices à la détente : la campagne, le...
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STATISTIQUE CANTONALE DE LA POPULATION (Information au sous-secteur)
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Regioni e città
La statistique cantonale de la population résidante au sous-secteur statistique prend en compte les personnes d'origine suisse et les ressortissants étrangers titulaires d'une a...
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INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES DECHETS (VAUD)
Popolazione e società, Regioni e città
Les informations contenues dans cette classe d'entités doivent permettre à l'utilisateur de localiser les installations de traitement des déchets autorisées sur le territoire de...
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RDPPF - ZONES DE PROTECTION DES EAUX
Regioni e città, Ambiente
Les zones de protection des puits visent à protéger les captages et les eaux souterraines juste avant leur utilisation comme eau potable. Elles sont délimitées autour des ouvrag...
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AGGLO - COMMUNES ET TERRITOIRES VOISINS
Regioni e città, Ambiente
AGGLO - COMMUNES DU GRAND GENEVE ET DES TERRITOIRES VOISINS Communes suisses et francaises des cantons de Genève, Vaud, Valais (partiel) et des départements de l'Ain, de Haute-S...
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POLES D'ACTIVITES SCHEMA D'AGGLOMERATION 3
Regioni e città, Ambiente
Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) Les pôles d'activités , actuels ou à développer, accueillent une part importante des activités économiques et contribuent à favo...
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NAVIGATION DE PLAISANCE - CORPS MORTS
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Regioni e città
Les places d'amarrages, corps morts et dépôts à terre géoréférencés permettent de situer exactement l'emplacement d'un bateau au bénéfice d'une autorisation et d'identifier son ...
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POLE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE DE L'OFFICE MEDICO-PEDAGOGIQUE
Salute, Regioni e città
L'Office médico-pédagogique (OMP) est reconnu par la Direction générale de la santé comme un établissement médical public, qui assure des soins psychiques destinées aux mineurs ...
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AGGLO - STATION D'AUTOPARTAGE
Regioni e città, Trasporti
Couche des stations d'autopartage selon leur gestionnaire: - Mobility - Citiz Sur la capture d'écran figurant sur la fiche de métadonnées, - Les points rouges correspondent aux ...
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RDPPF - DISTANCE PAR RAPPORT A LA FORET (Lignes)
Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente
L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...