904 dataset trovati

Organizzazioni: Cantone di Ginevra Formati: API

Risultato del Filtro
  • Revêtements phonoabsorbants

    Popolazione e società, Regioni e città, Trasporti

    Cartographie des revêtements phonoasborbants mis en oeuvre comme mesure d'assainissement du bruit routier

  • Foyers de jour

    Salute, Regioni e città

    Les foyers sont des lieux d'accueil et de soutien psycho-médico-social destinés aux personnes âgées en perte d'autonomie. Ce sont des lieux de vie partagée périodique et/ou tran...

  • Ouvrages D'Art Représentés Par Point

    Popolazione e società, Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente, Trasporti

    Regroupement de tous types d'ouvrage d'art dans les domaines du génie civil, de l'eau et de la nature. On distingue entre autres des ouvrages de franchissement, de stabilisation...

  • Domaine routier - Par objet niveau du sol

    Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente, Trasporti

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...

  • Droits distincts permanents

    Regioni e città, Ambiente

    Droit distinct et permanent de superficie :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s...

  • Archivage des adresses

    Regioni e città, Ambiente

    Chaque intervention dans la gestion des adresses par la DMO laisse une trace dans la table CAD_ADRESSE_ARCHIVE. Une radiation d'adresse, une renumérotation d'adresse ou une modi...

  • Adresses géoréférencées à l'entrée du bâtiment

    Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Regioni e città, Ambiente

    Les adresses géoréférencées permettent de définir avec exactitude l'entrée des bâtiments de logements ou d'activités. « Aujourd'hui, l'adressage des bâtiments joue un rôle centr...

  • Domaine routier - Par revêtement niveau du sol

    Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente, Trasporti

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...

  • Bâtiments hors-sol

    Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente

    Les bâtiments hors-sols sont des constructions durables, bien ancrées dans le sol et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au sens large.

  • Historique des bâtiments hors-sol et sous-sol

    Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente

    Depuis décembre 2003, tout bâtiment hors-sol et sous-sol avant radiation ou modification par mutation est historisé en couche historique des bâtiments. Remarques: - Entre juin 2...

  • Domaine routier - Agrégation des 5 niveaux

    Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente

    Agrégation des 5 niveaux du domaine routier, du plus bas au plus haut: - deuxième niveau au dessous du sol - surface au dessous du niveau du sol - surface au niveau du sol - sur...

  • Points particuliers

    Regioni e città, Ambiente

    Points servant à la détermination des bâtiments et objets divers.Seul les points déterminés avec une fiabilité avérée sont conservés

  • Plans registre foncier

    Regioni e città, Ambiente

    Division administrative et technique définissant le périmètre des plans du Registre Foncier, permettant le découpage infra-communal et offrant des informations sur l'échelle ori...

  • Piscines

    Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente

    Piscine Pièce d'eau artificielle à ciel ouvert destinée à la natation. Seules les piscines fixées durablement au sol sont cadastrées. Bassin Pièce d'eau à ciel ouvert destinée à...

  • Couverts

    Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente

    Couverts Construction durable munie d'un toit, entièrement ouverte au moins sur une face, destinée à donner un abri.

  • Toits des bâtiments

    Regioni e città, Ambiente

    Emprises des toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes de toitures et l'orientation des faces de celles-ci. Ces informations proviennent de la numé...

  • Superstructures des toits des bâtiments

    Regioni e città, Ambiente

    Emprises des superstructures en toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes des superstructures et les positions de celles-ci. Ces informations provi...

  • Bâtiments souterrains

    Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente

    Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au se...

  • Points fixes planimétriques catégorie 3

    Regioni e città, Ambiente

    Points fixes planimétrique de la mensuration officielle catégorie 3 (PFP3). Art. 46 à 48 de l'OTEMO. Ils sont matérialisés durablement sur le terrain, par des bornes, chevilles,...

  • Points fixes planimétriques radiés

    Regioni e città, Ambiente

    Points fixes planimétriques de la mensuration officielle de catégorie 1 à 3,radiés suite à la destruction de leur matérialisation.Ces points doivent être utilisés dans le cadre ...

  • Points limites

    Regioni e città, Ambiente

    Points servant à la matérialisation des limites de biens-fonds et des limites de droits distincts et permanents.En général matérialisés par des bornes ou des chevilles.

  • Parcelles de la mensuration

    Regioni e città, Ambiente

    Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la bas...

  • Historique des parcelles de la mensuration

    Regioni e città, Ambiente

    Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...

  • Objets divers (polygones)

    Regioni e città, Ambiente

    Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre co...

  • Noms Locaux (Lieux-Dits)

    Regioni e città, Ambiente

    Les noms locaux ou lieux-dits désignent des petites parties du territoire qui ont été reprises dans l'usage linguistique local. Les noms locaux portent des noms de forêts, de pâ...