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Mots-clés: planification-de-la-conservation-et-de-larchivage-aap---confederation Formats: HTML GPKG

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  • Installations éoliennes

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les installations éoliennes utilisent l’énergie cinétique des masses d’air qui se déplacent pour faire tourner des hélices. L’énergie mécanique ainsi générée est ensuite transfo...

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  • Plan de la zone de sécurité

    Régions et villes, Environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...

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  • Zones réservées des installations aéroportuaires

    Régions et villes, Environnement

    Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

    Régions et villes, Environnement

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il f...

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  • Cadastres de bruit pour les aérodromes civils

    Régions et villes, Environnement

    La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes. L'exposi...

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    Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

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  • Cadastres de bruit pour les aérodromes civils

    Régions et villes, Environnement

    La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes. L'exposi...

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