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Brouillon: False Catégories: Environnement Formats: API HTML SERVICE

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): consul...

    Régions et villes, Environnement, Transports

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF), avec information et participation de la population, confo...

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)

    Régions et villes, Environnement, Transports

    La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.

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  • Villes et agglomérations ayant droit aux contributions

    Régions et villes, Environnement, Transports

    La liste des villes et agglomérations ayant droit aux contributions indique quelles sont les communes ayant droit aux contributions fédérales dans le cadre du programme en faveu...

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  • Convention des Alpes

    Régions et villes, Environnement

    Périmètre de la Convention alpine en Suisse. La Convention alpine est un traité de droit international conclu par huit Etats alpins (Allemagne, Autriche, France, Italie, Liechte...

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  • Typologie des communes ARE

    Régions et villes, Environnement

    La typologie des communes ARE est le résultat d'une combinaison entre la définition des grands régions, des agglomérations 2000 et de la typologie des communes 2000 de l'Office ...

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  • Inventaire des logements et proportion de résidences secondaires

    Régions et villes, Environnement

    Le service de cartographie de l'inventaire des logements indique par un fond bleu le statut des communes soumises aux dispositions relatives à la construction prévues par la loi...

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  • Typologie des paysages suisses

    Régions et villes, Environnement

    La typologie des paysages suisses constituera un outil de référence pour le traitement de questions liées aux activités à incidence territoriale. L’échelle d’intervention au niv...

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  • Conception énergie éolienne – Carte indicative des intérêts de la Confédérati...

    Régions et villes, Environnement

    La Conception énergie éolienne est une conception au sens de l’art. 13 de la loi fédérale sur l’aménagement du territoire (LAT ; RS 700). Elle définit, d’une part les principaux...

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  • Zones desservies par le numéro d’appel d’urgence 118 sur réseau mobile

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Un appel d’urgence est un appel sur un numéro court à trois chiffres du service d’appel d'urgence composé par l'appelant : service d'urgence européen 112 ; police, appel d'urgen...

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  • Zones desservies par le numéro d’appel d’urgence 144 sur réseau fixe

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Un appel d’urgence est un appel sur un numéro court à trois chiffres du service d’appel d'urgence composé par l'appelant : service d'urgence européen 112 ; police, appel d'urgen...

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  • Zones desservies par le numéro d’appel d’urgence 143 sur réseau mobile

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Un appel d’urgence est un appel sur un numéro court à trois chiffres du service d’appel d'urgence composé par l'appelant : service d'urgence européen 112 ; police, appel d'urgen...

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  • Zones desservies par le numéro d’appel d’urgence 112 par satellite

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

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  • Zones desservies par le numéro d’appel d’urgence 143 sur réseau fixe

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Un appel d’urgence est un appel sur un numéro court à trois chiffres du service d’appel d'urgence composé par l'appelant : service d'urgence européen 112 ; police, appel d'urgen...

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  • Zones desservies par le numéro d’appel d’urgence 144 sur réseau mobile

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  • Zones desservies par le numéro d’appel d’urgence 112 sur réseau mobile

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  • Zones desservies par le numéro d’appel d’urgence 117 sur réseau mobile

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

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  • Zones desservies par le numéro d’appel d’urgence 118 sur réseau fixe

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

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  • Zones de diffusion de radios locales/régionales

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Zones de desserte de tous les diffuseurs privés, régionaux et locaux de programmes de radio chargés d'un mandat de prestations et au bénéfice d'une quote-part de la redevance se...

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  • Zones de diffusion de TV locales/régionales

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Zones de desserte de tous les diffuseurs privés, régionaux et locaux de programmes de télévision chargés d'un mandat de prestations et au bénéfice d'une quote-part de la redevan...

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  • Zones desservies par les centrales d'alarme 143

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Un appel d'urgence est un appel sur un numéro court à trois chiffres du service d'appel d'urgence composé par l'appelant : service d'urgence européen 112 ; police, appel d'urgen...

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  • Zones desservies par les centrales d'alarme 118

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

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  • Zones desservies par les centrales d'alarme 117

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  • Zones desservies par les centrales d'alarme 112

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  • Zones desservies par le numéro d’appel d’urgence 145 sur réseau fixe

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  • Zones desservies par les centrales d'alarme 145

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