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Plan sectoriel Asile (PSA)
Régions et villes, Environnement
Par l'élaboration du plan sectoriel Asile (PSA), le Secrétariat d'État aux migrations assure, dans les grandes lignes, la planification et la coordination des centres fédéraux p...
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Zones de quiétude
Régions et villes, Environnement
Sur la base de la «Carte de quiétude du Plateau suisse», certaines zones particulièrement propices à la détente ont été identifiées à partir des valeurs de quiétude calculées. P...
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Inventaire fédéral des bas-marais d'importance nationale
Régions et villes, Environnement
Les bas-marais, témoins des paysages d'autrefois, régressent fortement. Ils abritent une biocénose composée de plantes et d'animaux étroitement liés les uns aux autres et parmi ...
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Convention relative aux zones humides d’importance internationale, particuliè...
Régions et villes, Environnement
Pour protéger les zones humides, particulièrement comme habitats de la sauvagine, une convention d’importance internationale a été signée dans la ville iranienne de Ramsar en 19...
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Installations éoliennes
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les installations éoliennes utilisent l’énergie cinétique des masses d’air qui se déplacent pour faire tourner des hélices. L’énergie mécanique ainsi générée est ensuite transfo...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) - co...
Régions et villes, Environnement
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population, co...
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Plan de la zone de sécurité
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Zones réservées des installations aéroportuaires
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)
Régions et villes, Environnement
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il f...
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Installations éoliennes
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les installations éoliennes utilisent l’énergie cinétique des masses d’air qui se déplacent pour faire tourner des hélices. L’énergie mécanique ainsi générée est ensuite transfo...
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Plan de la zone de sécurité
Régions et villes, Environnement
Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...
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Zones réservées des installations aéroportuaires
Régions et villes, Environnement
Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) - co...
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Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population, co...
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Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)
Régions et villes, Environnement
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il f...
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Convention relative aux zones humides d’importance internationale, particuliè...
Régions et villes, Environnement
Pour protéger les zones humides, particulièrement comme habitats de la sauvagine, une convention d’importance internationale a été signée dans la ville iranienne de Ramsar en 19...
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)
Régions et villes, Environnement, Transports
La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.
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Plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF): consul...
Régions et villes, Environnement, Transports
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie infrastructure navigation (SIF), avec information et participation de la population, confo...
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