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Programme Bâtiments: rapports annuels et statistique annuelles
Population et société, Énergie, Gouvernement et secteur public, Économie et finances
Le Programme Bâtiments a été lancé en 2010 pour inciter les propriétaires à assainir leurs biens sur le plan énergétique et à apporter par là une contribution concrète à l’améli...
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Statistique de la recherche énergétique
Éducation, culture et sport, Énergie, Gouvernement et secteur public, Économie et finances
Chaque année, l'OFEN établit la statistique de la recherche énergétique de la Confédération, qui recense les projets de recherche énergétique financés par les pouvoirs publics e...
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Participation de l'OFEN à des programmes internationaux de recherche énergétique
Éducation, culture et sport, Énergie, Économie et finances
L'OFEN soutient la participation de scientifiques suisses aux programmes de recherche (Technology Collaboration Programmes) de l'Agence internationale de l'énergie (AIE) ou de l...
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Offres d’encouragement de l’innovation dans le domaine de l’énergie destinées...
Éducation, culture et sport, Énergie, Économie et finances
Ce rapport présente les différents soutiens pouvant être accordés aux projets d'innovation dans le domaine énergétique en Suisse. Il s'adresse avant tout aux entreprises, aux ét...
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Analyse de l'efficacité énergétique des appareils électriques vendus en Suisse
Énergie, Économie et finances
Le projet «Analyse de l'efficacité énergétique des appareils électriques vendus en Suisse» recense les chiffres de vente et permet aux experts travaillant pour les fabricants ou...
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Prix du marché selon art. 3bbis, al. 2 et 3, OEne
Énergie, Économie et finances
Déterminant pour le calcul des coûts non couverts de l'électricité issue des installations de production bénéficiant de la rétribution de l’injection. Moyenne pondérée en foncti...
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Scénarios de prix pour les contributions d’investissement destinées aux insta...
Énergie, Économie et finances
La révision de la loi sur l’énergie (LEne) instaure au 1er janvier 2018 des contributions d’investissement pour les installations hydroélectriques et les installations de biomas...
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État de la politique énergétique dans les cantons
Énergie, Gouvernement et secteur public
Ce rapport présente la politique énergétique menée actuellement par les cantons, notamment leurs stratégies, leurs législations, les activités par rapport aux mesures indirectes...
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Prix du marché selon art. 3 f, al. 3, OEne
Énergie, Économie et finances
Déterminant pour le calcul du supplément RPC sur la base des prix pondérés en fonction du volume (SWISSIX Base) avec prise en compte du taux de change. N'est plus actualisé. Seu...
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Prix de marché de référence selon l'art. 15, OEneR
Énergie, Gouvernement et secteur public, Économie et finances
Le prix de marché de référence est déterminant pour la fixation de la prime d’injection pour les installations de production bénéficiant de la rétribution de l’injection. Le pri...
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Résultats de la mise en oeuvre des prescriptions sur les émisssions de CO2 de...
Énergie, Transports
Depuis le 1er juillet 2012, des prescriptions en matière d'émissions de CO2 pour les nouvelles voitures de tourisme sont en vigueur en Suisse, comme dans l'UE. Elles obligent le...
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Résultats de la mise en oeuvre des prescriptions sur les émisssions de CO2 de...
Énergie, Transports
À l'instar de l'Union Européenne, la Suisse applique depuis le 1er janvier 2020 des prescriptions sur les émissions de CO2 des voitures de livraison et des tracteurs à sellette ...
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Contrôle des étiquettes-énergie et exigences minimales pour les appareils éle...
Énergie, Économie et finances
En Suisse, la consommation d’énergie de même que d’autres caractéristiques des appareils électroménagers doivent être déclarées au moyen de l’étiquette-énergie depuis le 1er jan...
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Marché suisse de l’éclairage
Énergie, Économie et finances
Cette étude est consacrée au marché suisse de l'éclairage en 2015, qui correspond aux luminaires et lampes vendus durant la période sous revue. Elle se base sur les données de 1...
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Programmes ProKilowatt pour la promotion des mesures d’efficacité électrique ...
Énergie, Économie et finances
Vue d'ensemble indiquant aux personnes interessées pour quelles technologies et quelles branches il est possible de soumettre une demande de soutien pour un programme à ProKilow...
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Remboursement du supplément aux consommateurs finaux ayant une forte consomma...
Énergie, Économie et finances
Remboursement du supplément sur les coûts de transport des réseaux à haute tension aux consommateurs finaux à forte consommation d’électricité selon l'art. 15b de la loi sur l'é...
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Liste des stocks suisses de matières nucléaires à l’étranger
Énergie, Économie et finances
Depuis l'entrée en vigueur de la loi sur l'énergie nucléaire (RS 732.1, LENu) et de l'ordonnance sur l'application de garanties (RS 732.12), tous les stocks de matières nucléair...
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test_relations_01
test_relations API update of an array
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