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KILOMETRAGE ADMINISTRATIF DES COURS D'EAU
Régions et villes, Environnement
Le kilométrage administratif représente un système de repérage pour situer des objets le long d'un cours d'eau. La dénomination administratif provient du fait qu'il s'agit d'une...
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RDPPF - CADASTRE DES SITES POLLUES
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances
L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...
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DOMAINE ROUTIER - PAR REVETEMENT NIVEAU II EN DESSOUS DU SOL
Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
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AGGLO - BATIMENTS DU REFERENTIEL TRANSFRONTALIER A GRANDE ECHELLE
Population et société, Régions et villes, Environnement
La couche des bâtiments (polygones) est produite à partir : -côté francais, de la BD TOPO® de l'IGN dans sa version 2.2, édition 18.2, septembre 2018, -thème bâti, couches du bâ...
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AGGLO - STRUCTURE URBAINE (Infra-communale)
Régions et villes, Environnement
Structure urbaine selon le projet d'agglomération 4 (2021) appliquée au découpage par zones du Modèle Multimodal de Transport (MMT). Le découpage par zones MMT est utilisé pour ...
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FORETS SCHEMA D'AGGLOMERATION 3
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) - Massif forestier, bois
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COUVERTURE DU SOL SELON CLASSIFICATION OTEMO
Régions et villes, Environnement
OTEMO est l'acronyme de l'Ordonnance technique du DDPS sur la mensuration officielle. Cette ordonnance fédérale introduit un catalogue d'objets de couverture du sol cantonale (a...
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RDPPF - SURFACES INCONSTRUCTIBLES
Régions et villes, Environnement
Pour remplir leurs fonctions hydrauliques, biologiques et sociales, les cours d'eau doivent bénéficier d'une surface dépourvue de toutes constructions afin notamment d'assurer l...
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AGGLO - REGROUPEMENTS TERRITORIAUX DES COMMUNES DU PROJET D'AGGLOMERATION
Régions et villes, Environnement
Regroupements territoriaux des communes des cantons de Genève, Vaud, Valais (partiel) et des départements de l'Ain, de Haute-Savoie et du Jura (partiel) : communautés de commune...
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CHEMINS DE RANDONNEE PEDESTRE
Population et société, Éducation, culture et sport, Santé, Régions et villes, Transports, Économie et finances
Les chemins de randonnée pédestre constituent un réseau de chemins interconnectés destinés au délassement qui dessert notamment les zones propices à la détente : la campagne, le...
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STATISTIQUE CANTONALE DE LA POPULATION (Information au sous-secteur)
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes
La statistique cantonale de la population résidante au sous-secteur statistique prend en compte les personnes d'origine suisse et les ressortissants étrangers titulaires d'une a...
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INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES DECHETS (VAUD)
Population et société, Régions et villes
Les informations contenues dans cette classe d'entités doivent permettre à l'utilisateur de localiser les installations de traitement des déchets autorisées sur le territoire de...
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RDPPF - ZONES DE PROTECTION DES EAUX
Régions et villes, Environnement
Les zones de protection des puits visent à protéger les captages et les eaux souterraines juste avant leur utilisation comme eau potable. Elles sont délimitées autour des ouvrag...
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AGGLO - COMMUNES ET TERRITOIRES VOISINS
Régions et villes, Environnement
AGGLO - COMMUNES DU GRAND GENEVE ET DES TERRITOIRES VOISINS Communes suisses et francaises des cantons de Genève, Vaud, Valais (partiel) et des départements de l'Ain, de Haute-S...
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POLES D'ACTIVITES SCHEMA D'AGGLOMERATION 3
Régions et villes, Environnement
Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) Les pôles d'activités , actuels ou à développer, accueillent une part importante des activités économiques et contribuent à favo...
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NAVIGATION DE PLAISANCE - CORPS MORTS
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes
Les places d'amarrages, corps morts et dépôts à terre géoréférencés permettent de situer exactement l'emplacement d'un bateau au bénéfice d'une autorisation et d'identifier son ...
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POLE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE DE L'OFFICE MEDICO-PEDAGOGIQUE
Santé, Régions et villes
L'Office médico-pédagogique (OMP) est reconnu par la Direction générale de la santé comme un établissement médical public, qui assure des soins psychiques destinées aux mineurs ...
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AGGLO - STATION D'AUTOPARTAGE
Régions et villes, Transports
Couche des stations d'autopartage selon leur gestionnaire: - Mobility - Citiz Sur la capture d'écran figurant sur la fiche de métadonnées, - Les points rouges correspondent aux ...
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RDPPF - DISTANCE PAR RAPPORT A LA FORET (Lignes)
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...
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CORRIDORS POUR LE DEPLACEMENT DE LA GRANDE FAUNE
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
Réseaux écologiques, composés de structures naturelles reliées entre elles telles que - cordons boisés riverains - prairies extensives - jachères florales - haies composées d'es...
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SITES PRIORITAIRES DES PLANTES VASCULAIRES
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
Suite à l'élaboration de "l'inventaire des plantes vasculaires du canton de Genève avec liste rouge" définissant les degrés de menaces pour la flore, des sites prioritaires ont ...
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SIGNALISATION LUMINEUSE - BOITES A FEUX
Régions et villes, Transports
Une nouvelle série de couches en lien avec la gestion du trafic est mise à disposition par l'Office cantonal des transports Cet ensemble de couche sert à la gestion de tous les ...
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INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES DECHETS
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances
Toute entreprise qui souhaite avoir une activité de traitement de déchets, y-compris par le biais d'une installation mobile, ou qui désire exercer des activités de : - stockage ...
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POINTS FIXES PLANIMETRIQUES CATEGORIES 1 ET 2
Régions et villes, Environnement
Points fixes planimétrique de la mensuration nationale de catégorie 1 (PFP1) et points fixes planimétrique de la mensuration officielle de catégorie 2 (PFP2). Art. 46 à 48 de l'...
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AGGLO - CARROYAGE DE POPULATION ET EMPLOIS
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes, Économie et finances
Selon l'Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE), un carroyage est un découpage de l'espace géographique en mailles régulières de forme carrée et de...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).