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CONCEPT ENERGETIQUE TERRITORIAL (CET) VALIDE
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Le périmètre des CET permet de localiser, à l'échelle du territoire, les études énergétiques réalisées. L'objectif général d'un concept énergétique territorial (CET) est, à part...
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GRAPHE DE L'EAU - AGGREGE
Régions et villes, Environnement
Cette couche est issues de l'agrégation des différents troncons d'un même cours d'eau à partir de l'entité LCE_GRAPHE_EAU. Elle a été créée et est utilisée pour la localisation ...
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DIRECTIONS REGIONALES DE L'OTC
Régions et villes, Environnement, Transports
Les trois directions régionales de l'Office cantonal des transports (OTC) sont réparties selon les ensembles de communes délimités par les cours d'eau genevois (Arve-Lac, Lac-Rh...
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KILOMETRAGE ADMINISTRATIF DES COURS D'EAU
Régions et villes, Environnement
Le kilométrage administratif représente un système de repérage pour situer des objets le long d'un cours d'eau. La dénomination administratif provient du fait qu'il s'agit d'une...
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RDPPF - CADASTRE DES SITES POLLUES
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances
L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...
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DOMAINE ROUTIER - PAR REVETEMENT NIVEAU II EN DESSOUS DU SOL
Population et société, Régions et villes, Environnement, Transports
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
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AGGLO - BATIMENTS DU REFERENTIEL TRANSFRONTALIER A GRANDE ECHELLE
Population et société, Régions et villes, Environnement
La couche des bâtiments (polygones) est produite à partir : -côté francais, de la BD TOPO® de l'IGN dans sa version 2.2, édition 18.2, septembre 2018, -thème bâti, couches du bâ...
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AGGLO - STRUCTURE URBAINE (Infra-communale)
Régions et villes, Environnement
Structure urbaine selon le projet d'agglomération 4 (2021) appliquée au découpage par zones du Modèle Multimodal de Transport (MMT). Le découpage par zones MMT est utilisé pour ...
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FORETS SCHEMA D'AGGLOMERATION 3
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) - Massif forestier, bois
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COUVERTURE DU SOL SELON CLASSIFICATION OTEMO
Régions et villes, Environnement
OTEMO est l'acronyme de l'Ordonnance technique du DDPS sur la mensuration officielle. Cette ordonnance fédérale introduit un catalogue d'objets de couverture du sol cantonale (a...
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RDPPF - SURFACES INCONSTRUCTIBLES
Régions et villes, Environnement
Pour remplir leurs fonctions hydrauliques, biologiques et sociales, les cours d'eau doivent bénéficier d'une surface dépourvue de toutes constructions afin notamment d'assurer l...
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AGGLO - REGROUPEMENTS TERRITORIAUX DES COMMUNES DU PROJET D'AGGLOMERATION
Régions et villes, Environnement
Regroupements territoriaux des communes des cantons de Genève, Vaud, Valais (partiel) et des départements de l'Ain, de Haute-Savoie et du Jura (partiel) : communautés de commune...
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RDPPF - ZONES DE PROTECTION DES EAUX
Régions et villes, Environnement
Les zones de protection des puits visent à protéger les captages et les eaux souterraines juste avant leur utilisation comme eau potable. Elles sont délimitées autour des ouvrag...
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AGGLO - COMMUNES ET TERRITOIRES VOISINS
Régions et villes, Environnement
AGGLO - COMMUNES DU GRAND GENEVE ET DES TERRITOIRES VOISINS Communes suisses et francaises des cantons de Genève, Vaud, Valais (partiel) et des départements de l'Ain, de Haute-S...
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POLES D'ACTIVITES SCHEMA D'AGGLOMERATION 3
Régions et villes, Environnement
Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) Les pôles d'activités , actuels ou à développer, accueillent une part importante des activités économiques et contribuent à favo...
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RDPPF - DISTANCE PAR RAPPORT A LA FORET (Lignes)
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...
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CORRIDORS POUR LE DEPLACEMENT DE LA GRANDE FAUNE
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
Réseaux écologiques, composés de structures naturelles reliées entre elles telles que - cordons boisés riverains - prairies extensives - jachères florales - haies composées d'es...
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SITES PRIORITAIRES DES PLANTES VASCULAIRES
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
Suite à l'élaboration de "l'inventaire des plantes vasculaires du canton de Genève avec liste rouge" définissant les degrés de menaces pour la flore, des sites prioritaires ont ...
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INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES DECHETS
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances
Toute entreprise qui souhaite avoir une activité de traitement de déchets, y-compris par le biais d'une installation mobile, ou qui désire exercer des activités de : - stockage ...
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POINTS FIXES PLANIMETRIQUES CATEGORIES 1 ET 2
Régions et villes, Environnement
Points fixes planimétrique de la mensuration nationale de catégorie 1 (PFP1) et points fixes planimétrique de la mensuration officielle de catégorie 2 (PFP2). Art. 46 à 48 de l'...
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RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - COLLECTEUR
Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Les collecteurs du réseau d'assainissement des eaux acheminent les eaux usées et météoriques depuis leur origine (bâtiments, industries, routes, parcelles agricoles, etc.) jusqu...
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COUVERTS
Population et société, Régions et villes, Environnement
Couverts Construction durable munie d'un toit, entièrement ouverte au moins sur une face, destinée à donner un abri.
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OUVRAGES DE FRANCHISSEMENT
Population et société, Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
Cette couche recense les ouvrages de franchissement au-dessus des cours d'eau, tels que ponts, passerelles ou voûtages. Aux informations générales de génie civil s'ajoute une év...
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AGGLO - RELIEF PIEMONT/FLANC
Régions et villes, Environnement
Dans le Projet paysage 2, composante du 2ème projet d'agglomération du Grand Genève, signé en juin 2012, la ligne Relief piémont/flanc, qui est comprise entre les altitudes de 6...
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NOMENCLATURE HISTORIQUE DES NOMS LOCAUX (1936-2023)
Régions et villes, Environnement
Les noms locaux désignent des petites parties de paysage qui ont été reprises de l'usage linguistique local. Les noms locaux portent par exemple : des noms de forêts, de pâturag...
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