-
Installations sportives - Équipements sportifs
Population and society, Education, culture and sport, Health, Regions and cities
Le concept cantonal du sport prévoit la mise à jour régulière du recensement des infrastructures liées au sport. Dans cette optique, l'Observatoire Universitaire du Sport et des...
-
Cadastre viticole ou vignoble
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities
Le cadastre viticole délimite les périmètres en dehors desquels la culture de la vigne est interdite. Il est formé de la zone viticole protégée, de la zone viticole non protégée...
-
Bâtiments susceptibles d'être surélevés
Regions and cities, Environment
Bâtiment susceptible d'être surélevés au sens des articles 23 et 27 de la LCI (loi 10088). Après étude des possibilités de surélévation d'immeubles situés dans les zones détermi...
-
Secteurs d'étude concernant les surelèvations de bâtiments
Regions and cities, Environment
15 secteurs représentant les 4 étapes de cartographie des cartes indicatives relatives à la surélévation de bâtiments. Ces cartes ont été adoptées par le Conseil d'Etat. Les bât...
-
Plan guide urbanisation bâtiment public (surface)
Regions and cities, Environment
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Plan guide périmètre projet public (surface)
Regions and cities, Environment
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Plan guide espace urbain public (surface)
Regions and cities, Environment
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Plan guide environnement espace nature public (surface)
Regions and cities, Environment
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Programme de densification quartier Villas
Regions and cities, Environment
Lors de l'approbation du Plan directeur cantonal (PDCn) 2030, le Conseil fédéral a enjoint le canton à donner la priorité à la densification des zones à bâtir, que ce soit par l...
-
Plan guide urbanisation sous-périmètre public (surface)
Regions and cities, Environment
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Plan guide mobilité public (point)
Regions and cities, Environment
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Autorisation de construire - Objet
Regions and cities, Environment
Les objets sont les composants des dossiers d'autorisation de construire. Par exemple, un dossier prévoit la construction de 3 villas : il y a un numéro (le dossier) et 3 points...
-
Plan guide urbanisation aire implantation public (surface)
Regions and cities, Environment
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Plan guide urbanisation alignement public (ligne)
Regions and cities, Environment
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Plan guide mobilité public (ligne)
Regions and cities, Environment
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Autorisation de construire - Dossier
Regions and cities, Environment
Les dossiers de requêtes en autorisation de construire sont déposés à la police des constructions. Il y a différents types de dossier, selon l'importance ou le genre de la requê...
-
Plan guide environnement espace nature public (ligne)
Regions and cities, Environment
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Plan guide environnement espace nature public (point)
Regions and cities, Environment
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
REFPU Implantation bâtiment adopté (ligne)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
Refpu implantation détails (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
Refpu implantation détails (point)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
Refpu implantation détails (ligne)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
Refpu forêt (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
REFPU Implantation bâtiment (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
Périmètre des études d'impact sur l'environnement
Population and society, Regions and cities, Environment
Cette classe d'objets donne la localisation des projets ayant fait l'objet d'une étude d'impact sur l'environnement. Les périmètres (tracés relativement grossiers) ainsi que les...