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Points limites territoriaux
Regioni e città, Ambiente
Les points limites territoriaux contiennent tous les points d'appui qui définissent une limite territoriale nationale ou cantonale. Une partie de ces points sont des pierres rem...
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Points fixes planimétriques radiés
Regioni e città, Ambiente
Points fixes planimétriques de la mensuration officielle de catégorie 1 à 3,radiés suite à la destruction de leur matérialisation.Ces points doivent être utilisés dans le cadre ...
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Points limites
Regioni e città, Ambiente
Points servant à la matérialisation des limites de biens-fonds et des limites de droits distincts et permanents.En général matérialisés par des bornes ou des chevilles.
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Points fixes altimétriques catégories 1 et 2
Regioni e città, Ambiente
Points fixes altimétriques de la mensuration nationale (PFA1) et points fixes altimétriques de la mensuration officielle catégorie 2 (PFA2). Art. 46 à 48 de l'OTEMO.Ils sont mat...
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Parcelles de la mensuration
Regioni e città, Ambiente
Parcelle en vigueur :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s'effectuent sur la bas...
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Historique des parcelles de la mensuration
Regioni e città, Ambiente
Depuis décembre 2003, toutes les parcelles avant modification par une mutation juridique, soit par division ou réunion, sont transférées par duplication en couche historique des...
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Points fixes planimétriques catégories 1 et 2
Regioni e città, Ambiente
Points fixes planimétrique de la mensuration nationale de catégorie 1 (PFP1) et points fixes planimétrique de la mensuration officielle de catégorie 2 (PFP2). Art. 46 à 48 de l'...
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Objets divers (polygones)
Regioni e città, Ambiente
Les objets divers constituent l'habillage du plan du registre foncier. On trouve dans cette catégorie les objets surfaciques suivants : - antenne, mât, pilône - autre - autre co...
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Noms Locaux (Lieux-Dits)
Regioni e città, Ambiente
Les noms locaux ou lieux-dits désignent des petites parties du territoire qui ont été reprises dans l'usage linguistique local. Les noms locaux portent des noms de forêts, de pâ...
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Nature du sol
Regioni e città, Ambiente
Sous la terminologie usuelle de nature du sol sont regroupés les différents types de nature devant former à terme, avec les bâtiments hors-sol et le domaine routier, une partiti...
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Marquises
Regioni e città, Ambiente
Marquise: Tout abri, sans poteaux, fixé au-dessus d'une entrée d'un bâtiment ou courant le long de la facade.
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Bâtiments projetés
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente
Les bâtiments projetés représentent l'assiette des futures constructions ou transformations pour lesquelles une autorisation de construire à été déposée. NOTA IMPORTANT : La pré...
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Bâtiments spéciaux
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente
Cette couche représente toutes constructions nécessitant une géolocalisation forte (adresse, EGID) mais ne devant pas être portée à l'état des contenances du registre foncier, p...
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Vergers et pépinières en production
Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente
Vergers et pépinières en production
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Surface agricole utile (SAU) - OPD
Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente
La surface agricole utile (SAU) comprend toutes les surfaces affectées à la production végétale des exploitations agricoles. Cette couche est une agrégation de la SAU déclarée c...
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Périmètres drainés de la zone agricole
Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città
La teneur élevée en limons fins et en argiles du sous-sol genevois, ainsi que la présence de moraine à faible profondeur expliquent la forte proportion de terres faisant l'objet...