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REFPU Réservation Environnement (point)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Limites statiques de la forêt
Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente
Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.
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Refpu végétation adopte (ligne)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Géoschématique de l'assainissement - Station de pompage
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente
Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre...
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Géoschématique de l'assainissement - Points de rejet
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente
Le points de rejet de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux déversoirs dans le milieu naturel des eaux pluviales (réseau séparatif). La précision géo...
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REFPU sous périmètre (surface)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Plans d'extraction des gravières
Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente, Economia e finanze
Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la loi d'application de la ...
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REFPU Protection végétation (surface)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Plans directeurs des zones de développement industriel
Regioni e città, Ambiente
Les plans directeurs de zone de développement industriels (PDZI) sont des plans d'affectation du sol qui fixent les conditions permettant un aménagement des secteurs de développ...
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RDPPF - Plans directeurs des zones de développement d'activités mixtes
Regioni e città, Ambiente
Les plans directeurs en zone de développement d'activités mixte (PDZDAM) sont des plans d'affectation du sol dit spéciaux ou de détail opposables aux tiers qui prescrivent les r...
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REFPU Voie communication accès (surface)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Végétation (ligne)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RefPU Désaffectation Domaine Public adopté (surface)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu nouvelle nomenclature (point)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu servitude adopte (surface)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Réseau d'assainissement des eaux - Point de raccordement
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente
Les points de raccordement matérialisent le raccordement d'un collecteur sur un autre collecteur lorsque celui-ci n'est pas fait au travers d'un ouvrage. Ces objets font égaleme...
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RDPPF - Périmètres naturels protégés
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente
Les zones protégées sont définies aux articles 28 et 29 de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LaLAT). Les zones protégées sont les suivante...
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Programme de densification quartier Villas
Regioni e città, Ambiente
Lors de l'approbation du Plan directeur cantonal (PDCn) 2030, le Conseil fédéral a enjoint le canton à donner la priorité à la densification des zones à bâtir, que ce soit par l...
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REFPU - Réservation environnement adoptée (point)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Surface inconstructible adopté (ligne)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Émissions de bruit sur les axes routiers
Salute, Regioni e città, Ambiente, Trasporti
L'établissement du cadastre du bruit routier découle de la loi fédérale sur la protection de l'environnement (LPE) du 1er janvier 1985 et de son ordonnance d'application sur la ...
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REFPU distance limite forêt (ligne)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Parcelles Grange (1896-1911)
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Regioni e città, Ambiente, Trasporti
Le principe de base consiste à superposer une couche vecteurs récente sur une image d'un plan raster plus ancien et à les comparer. La digitalisation des parcelles Grange à été ...
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Plan guide urbanisation aire implantation public (surface)
Regioni e città, Ambiente
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
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Plan guide périmètre projet public (surface)
Regioni e città, Ambiente
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...