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Géoschématique de l'assainissement - Réseau primaire
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente
Le réseau primaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs principaux qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des eaux (STEP). La...
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RDPPF - Cadastre des sites pollués
Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente, Economia e finanze
L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...
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REFPU surface inconstructible (ligne)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Géoschématique de l'assainissement - Ouvrages spéciaux
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente
Les ouvrages spéciaux de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux ouvrages situés sur le réseau d'assainissement: déversoirs d'orage, trop-plein, répart...
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REFPU Surface inconstructible (surface)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Distance par rapport à la forêt (polygones)
Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente
L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...
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Géoschématique de l'assainissement - Réseau secondaire
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente
Le réseau secondaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs secondaires (communaux) qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des ...
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Refpu végétation adoptée (point)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Plan d'utilisation du sol
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Regioni e città, Ambiente
La Ville de Genève dispose d'un outil important pour encourager la construction de logements, garantir la qualité de vie dans les quartiers et maintenir des commerces de proximi...
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REFPU Périmètre validité (surface)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu objets annexes (point)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Plans localisés de chemins pédestres
Regioni e città, Ambiente
Les plans localisés de chemin pédestre (PLCP) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détail du sol opposables aux tiers; ils ont pour objectif de permettre la réalisat...
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RDPPF - Degrés de sensibilité au bruit
Regioni e città, Ambiente
La lutte contre le bruit est un objectif inscrit dans la Constitution fédérale. L'ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit (OPB) fixe quatre degrés de sensibilité (...
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REFPU Réservation environnement adopté (surface)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Autorisation de construire - Objet
Regioni e città, Ambiente
Les objets sont les composants des dossiers d'autorisation de construire. Par exemple, un dossier prévoit la construction de 3 villas : il y a un numéro (le dossier) et 3 points...
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REFPU Réservation environnement (surface)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu place stationnement (surface)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Réservation Environnement (point)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Limites statiques de la forêt
Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente
Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.
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Refpu végétation adopte (ligne)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Géoschématique de l'assainissement - Station de pompage
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente
Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre...
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Géoschématique de l'assainissement - Points de rejet
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente
Le points de rejet de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux déversoirs dans le milieu naturel des eaux pluviales (réseau séparatif). La précision géo...
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REFPU sous périmètre (surface)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Plans d'extraction des gravières
Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente, Economia e finanze
Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la loi d'application de la ...
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REFPU Protection végétation (surface)
Regioni e città, Ambiente
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
E' possibile inoltre accedere al registro usando le API (vedi Documentazione API).