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CONCEPT ENERGETIQUE TERRITORIAL (CET) VALIDE
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente
Le périmètre des CET permet de localiser, à l'échelle du territoire, les études énergétiques réalisées. L'objectif général d'un concept énergétique territorial (CET) est, à part...
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GRAPHE DE L'EAU - AGGREGE
Regioni e città, Ambiente
Cette couche est issues de l'agrégation des différents troncons d'un même cours d'eau à partir de l'entité LCE_GRAPHE_EAU. Elle a été créée et est utilisée pour la localisation ...
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DIRECTIONS REGIONALES DE L'OTC
Regioni e città, Ambiente, Trasporti
Les trois directions régionales de l'Office cantonal des transports (OTC) sont réparties selon les ensembles de communes délimités par les cours d'eau genevois (Arve-Lac, Lac-Rh...
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KILOMETRAGE ADMINISTRATIF DES COURS D'EAU
Regioni e città, Ambiente
Le kilométrage administratif représente un système de repérage pour situer des objets le long d'un cours d'eau. La dénomination administratif provient du fait qu'il s'agit d'une...
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RDPPF - CADASTRE DES SITES POLLUES
Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente, Economia e finanze
L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...
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DOMAINE ROUTIER - PAR REVETEMENT NIVEAU II EN DESSOUS DU SOL
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente, Trasporti
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
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AGGLO - BATIMENTS DU REFERENTIEL TRANSFRONTALIER A GRANDE ECHELLE
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente
La couche des bâtiments (polygones) est produite à partir : -côté francais, de la BD TOPO® de l'IGN dans sa version 2.2, édition 18.2, septembre 2018, -thème bâti, couches du bâ...
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AGGLO - STRUCTURE URBAINE (Infra-communale)
Regioni e città, Ambiente
Structure urbaine selon le projet d'agglomération 4 (2021) appliquée au découpage par zones du Modèle Multimodal de Transport (MMT). Le découpage par zones MMT est utilisé pour ...
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FORETS SCHEMA D'AGGLOMERATION 3
Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente
Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) - Massif forestier, bois
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COUVERTURE DU SOL SELON CLASSIFICATION OTEMO
Regioni e città, Ambiente
OTEMO est l'acronyme de l'Ordonnance technique du DDPS sur la mensuration officielle. Cette ordonnance fédérale introduit un catalogue d'objets de couverture du sol cantonale (a...
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RDPPF - SURFACES INCONSTRUCTIBLES
Regioni e città, Ambiente
Pour remplir leurs fonctions hydrauliques, biologiques et sociales, les cours d'eau doivent bénéficier d'une surface dépourvue de toutes constructions afin notamment d'assurer l...
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AGGLO - REGROUPEMENTS TERRITORIAUX DES COMMUNES DU PROJET D'AGGLOMERATION
Regioni e città, Ambiente
Regroupements territoriaux des communes des cantons de Genève, Vaud, Valais (partiel) et des départements de l'Ain, de Haute-Savoie et du Jura (partiel) : communautés de commune...
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RDPPF - ZONES DE PROTECTION DES EAUX
Regioni e città, Ambiente
Les zones de protection des puits visent à protéger les captages et les eaux souterraines juste avant leur utilisation comme eau potable. Elles sont délimitées autour des ouvrag...
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AGGLO - COMMUNES ET TERRITOIRES VOISINS
Regioni e città, Ambiente
AGGLO - COMMUNES DU GRAND GENEVE ET DES TERRITOIRES VOISINS Communes suisses et francaises des cantons de Genève, Vaud, Valais (partiel) et des départements de l'Ain, de Haute-S...
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POLES D'ACTIVITES SCHEMA D'AGGLOMERATION 3
Regioni e città, Ambiente
Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) Les pôles d'activités , actuels ou à développer, accueillent une part importante des activités économiques et contribuent à favo...
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RDPPF - DISTANCE PAR RAPPORT A LA FORET (Lignes)
Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente
L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...
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CORRIDORS POUR LE DEPLACEMENT DE LA GRANDE FAUNE
Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente
Réseaux écologiques, composés de structures naturelles reliées entre elles telles que - cordons boisés riverains - prairies extensives - jachères florales - haies composées d'es...
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SITES PRIORITAIRES DES PLANTES VASCULAIRES
Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente
Suite à l'élaboration de "l'inventaire des plantes vasculaires du canton de Genève avec liste rouge" définissant les degrés de menaces pour la flore, des sites prioritaires ont ...
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INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES DECHETS
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente, Economia e finanze
Toute entreprise qui souhaite avoir une activité de traitement de déchets, y-compris par le biais d'une installation mobile, ou qui désire exercer des activités de : - stockage ...
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POINTS FIXES PLANIMETRIQUES CATEGORIES 1 ET 2
Regioni e città, Ambiente
Points fixes planimétrique de la mensuration nationale de catégorie 1 (PFP1) et points fixes planimétrique de la mensuration officielle de catégorie 2 (PFP2). Art. 46 à 48 de l'...
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RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - COLLECTEUR
Popolazione e società, Istruzione, cultura e sport, Energia, Regioni e città, Ambiente
Les collecteurs du réseau d'assainissement des eaux acheminent les eaux usées et météoriques depuis leur origine (bâtiments, industries, routes, parcelles agricoles, etc.) jusqu...
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COUVERTS
Popolazione e società, Regioni e città, Ambiente
Couverts Construction durable munie d'un toit, entièrement ouverte au moins sur une face, destinée à donner un abri.
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OUVRAGES DE FRANCHISSEMENT
Popolazione e società, Agricoltura, pesca, silvicoltura e prodotti alimentari, Regioni e città, Ambiente
Cette couche recense les ouvrages de franchissement au-dessus des cours d'eau, tels que ponts, passerelles ou voûtages. Aux informations générales de génie civil s'ajoute une év...
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AGGLO - RELIEF PIEMONT/FLANC
Regioni e città, Ambiente
Dans le Projet paysage 2, composante du 2ème projet d'agglomération du Grand Genève, signé en juin 2012, la ligne Relief piémont/flanc, qui est comprise entre les altitudes de 6...
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NOMENCLATURE HISTORIQUE DES NOMS LOCAUX (1936-2023)
Regioni e città, Ambiente
Les noms locaux désignent des petites parties de paysage qui ont été reprises de l'usage linguistique local. Les noms locaux portent par exemple : des noms de forêts, de pâturag...
E' possibile inoltre accedere al registro usando le API (vedi Documentazione API).