370 jeux de données trouvés

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  • Cartes des dangers naturels 1:5'000

    Régions et villes, Environnement

    Pour les communes susceptibles aux dangers naturels (danger pour la population et pour les valeurs réelles importantes) des cartes de danger détaillées sont élabo- rées dans les...

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  • Données sur les communes

    Régions et villes, Environnement

    Les données contiennent des informations statistiques et administratives sur les communes du canton de Berne, entre autres la surface, le nombre d'habitants et la densité de la ...

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  • Bureaux du registre foncier

    Régions et villes, Environnement

    L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est alors subdivisé en 5 arro...

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  • Ministères publics régionaux

    Régions et villes, Environnement

    Les quatre ministères publics régionaux correspondent aux quatre tribunaux régionaux: Jura bernois- Seeland (siège à Bienne et agence à Moutier), Berne-Mittelland (siège à Berne...

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  • Catégories des propriétés foncières

    Régions et villes, Environnement

    Les propriétés de la mensuration officielle sont liées aux informations sur les propriétés du registre foncier. Ceux-ci sont regroupés en catégories et sont disponibles dans tro...

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  • Conférences régionales

    Régions et villes, Environnement

    La coopération intercommunale à l'échelle régionale doit gagner en efficacité et en légitimité démocratique et reposer sur des bases plus contraignantes (votation du 17 juin 200...

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  • Mensuration officielle simplifiée

    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces donnée...

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  • Limites politiques généralisées 1:5'000

    Régions et villes, Environnement

    Les limites politiques généralisées contiennent les limites des communes, des arrondissements administratifs et du canton de Berne, basé sur le plan d?ensemble au 1:5'000. Les l...

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  • Arr. de surveillance de la protection de la nature

    Régions et villes, Environnement

    Représentation des limites territoriales de la surveillance de la protection de la na-ture gérée par l'Inspection de la protection de la nature. Ces limites se basent en premier...

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  • Tribunaux régionaux

    Régions et villes, Environnement

    Dès le début de 2011, les treize arrondissements judiciaires seront remplacés par quatre tribunaux régionaux. Les quatre régions judiciaires correspondent aux régions adm...

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  • Pêche à la ligne

    Régions et villes, Environnement

    La carte présente la régale de pêche bernoise. Elle se compose des eaux affermées et à patentes administrées par l'inspection de la pêche. Les zones de protection, où la pêche e...

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  • Habitat des sources

    Régions et villes, Environnement

    État écologique de l'habitat des sources dans le canton de Berne - Résultats de la cartographie d'état selon la méthode bernoise, d'informations supplémentaires et portrait de l...

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  • Utilisation des eaux souterraines

    Régions et villes, Environnement

    Toute utilisation des eaux souterraines nécessite une concession de l'Office de l'eau et des déchets (OED). La carte donne des informations sur l'admissibilité des pompes à chal...

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  • Des fusions de communes depuis 2000

    Régions et villes, Environnement

    Les données des fusions de communes renseignent, quelles communes, en quelle année, ont fusionné avec quelle commune.

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  • Régions d'aménagement du territoire

    Régions et villes, Environnement

    Les communes se regroupent en associations de droit privé, appelées régions, pour accomplir des tâches communes relatives à l'aménagement du territoire.

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  • Arrondissements de l'Office des ponts et chaussées

    Régions et villes, Environnement

    L'Office des ponts et chaussées du canton de Berne comprend quatre arrondissements d'ingénieur en chef, chacun avec des inspections des routes. Les données d'attributs sont les ...

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  • Prairies maigres

    Régions et villes, Environnement

    Le fichier contient la situation géographique et le numéro des objets de l'inventaire cantonal des prairies maigres. La séquence de données est complétée par les objets de la ca...

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  • Régions administratives, arrondissements administratifs et districts

    Régions et villes, Environnement

    Les régions administratives et les arrondissements administratifs du canton de Berne englobent cinq régions administratives et dix arrondissements administratifs, conformément à...

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  • Pôles de développement

    Régions et villes, Environnement

    Afin d'encourager la promotion de son territoire en tant que site d'implantation, le canton consacre des ressources tant humaines que financières à la planification et à la réal...

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  • Divisions forestières

    Régions et villes, Environnement

    Les divisions forestières correspondent à la subdivision administrative de l'Office cantonal des forêts (OFOR).

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