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Conférences régionales des transports
Régions et villes, Environnement
En 1994, le Conseil-exécutif a défini l'étendue territoriale des six conférences régionales des transports (CRT). Quelques communes sont associées à une deuxième CRT (double aff...
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Surfaces d'assolement du canton de Berne
Régions et villes, Environnement
La carte montre les surfaces agricoles se prêtant à l'assolement et qui sont recensées dans l’inventaire des surfaces d’assolement (SDA). Du point de vue juridique, l’inventaire...
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Numéros de parcelles
Régions et villes, Environnement
Le produit Numéros de parcelles numériques contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le f...
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Limites forestières statiques
Régions et villes, Environnement
Thème du cadastre RDPPF L'ordonnance classe les jeux de géodonnées de base cantonales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions...
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Limites politiques 1:5'000
Régions et villes, Environnement
Les limites politiques contiennent les limites des communes, des arrondissements administratifs et du canton de Berne, basé sur le plan densemble au 1:5000.
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Répartition des plans de nomenclature
Régions et villes, Environnement
Le géoproduit « Répartition des plans de nomenclature » montre le partage des plans par commune. Il s'agit de la nomenclature définitive qui a été relevée dans le cadre de la me...
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Ministères publics régionaux des mineurs
Régions et villes, Environnement
Le ministère public des mineurs dispose d?une agence dotée d?un service social dans chacune des régions judiciaires. L?agence du Jura bernois-Seeland a une antenne dans le Jura ...
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Arrondissements de surveillance de la pêche
Régions et villes, Environnement
Présentation des limites des sept arrondissements de surveillance de l'inspection de la pêche. Les limites s'orientent tout d'abord aux bassins versants des cours d'eau et en se...
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Réforme des cercles électoraux 2010
Régions et villes, Environnement
Représentation des neuf cercles électoraux, qui correspond au nouveau découpage territorial opéré par la réforme de l'administration décentralisée. La réforme s'inscrit par cons...
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Inspections scolaires régionales
Régions et villes, Environnement
Les 16 inspectrices et inspecteurs scolaires compétents pour le jardin d'enfants et l'école obligatoire sont répartis au sein de cinq inspections régionales: - Inspection scolai...
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Arrondissements du registre foncier généralisés
Régions et villes, Environnement
Les arrondissements du registre foncier généralisés contiennent les limites des communes et des arrondissements du registre foncier du canton de Berne. Les limites sont générali...
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Le recensement architectural
Régions et villes, Environnement
Le recensement architectural inventorie, décrit et évalue les monuments historiques et les ensembles bâtis. Le Service des monuments historiques met ainsi à disposition des comm...
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État d'une commune dans le cadastre RDPPF
Régions et villes, Environnement
Les communes avec des géodonnées de base définissant les restrictions de droit public à la propriété foncière sont représentées dans le cadastre des restrictions de droit public...
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Arrondissements du registre foncier 1:5'000
Régions et villes, Environnement
Les arrondissements du registre foncier contiennent les limites des communes et des arrondissements communaux, basé sur le plan densemble au 1:5000.
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Organes de conduite
Régions et villes, Environnement
La carte renseigne sur les domaines de compétence des organes de conduite civils.
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Centres d'orientation professionnelle
Régions et villes, Environnement
Le service de l'orientation professionnelle, de formation et de formation continue est organisé en cinq régions et 10 centres d'orientation professionnelle (OP) (des août 2006)....
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Plans directeurs communaux de l'énergie
Régions et villes, Environnement
Le plan directeur de l'énergie permet de fixer à long terme des objectifs de politique énergétique en rapport avec l'organisation du territoire. Il est contraignant pour les aut...
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Offices des poursuites et des faillites
Régions et villes, Environnement
Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en cinq régions des poursuites et des faillites. Cette nouvelle division se base sur les nouvelles régions administratives et le...
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Carte des périmètres de consultation OPAM
Régions et villes, Environnement
La carte des périmètres de consultation du canton de Berne indique pour les installations soumises à l’OPAM le «domaine attenant» que l’autorité d’exécution doit désigner selon ...
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Tribunaux régionaux des mesures de contrainte
Régions et villes, Environnement
Le tribunal régional des mesures de contrainte est l'autorité judiciaire régionale qui ordonne la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté dans sa région j...
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