771 jeux de données trouvés

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  • Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Divers points

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...

  • Refpu objets annexes (surface)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Ecoles primaires (bâtiments)

    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    L'école primaire constitue la première étape de la scolarité obligatoire. Elle concerne les élèves de 4 à 12 ans et se décline sur huit années de scolarité réparties en deux cyc...

  • Itinéraires cyclovasions

    Population et société, Régions et villes, Transports

    La couche des itinéraires Cyclévasions recense tous les itinéraires cyclables balisés. Ces itinéraires sont recensés et harmonisés au niveau suisse par la Fondation SuisseMobile...

  • Réseau d'assainissement des eaux - Zones d'infiltration potentielles

    Régions et villes, Environnement

    Selon la loi fédérale sur les eaux, le mode d'évacuation des eaux pluviales à envisager en première priorité est l'infiltration. En fonction du contexte géologique, hydrogéologi...

  • Isolignes de l'enveloppe de l'alluvion ancienne

    Régions et villes, Environnement

    Les isolignes ont été calculées à partir du modèle numérique d'interpolation du toit des formations attribuées à l'Alluvion ancienne avec une équidistance de 50m. Afin de donner...

  • RDPPF - Surfaces inconstructibles

    Régions et villes, Environnement

    Pour remplir leurs fonctions hydrauliques, biologiques et sociales, les cours d'eau doivent bénéficier d'une surface dépourvue de toutes constructions afin notamment d'assurer l...

  • Réseau d'assainissement des eaux - Grille/sac de route

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les grilles-sac récoltent les eaux de chaussée pour leur introduction dans le réseau d'assainissement. Ces objets font également partie du produit "Cadastre du réseau d'assainis...

  • Inondation temps de retour 300 ans

    Régions et villes, Environnement

    Par inondation, on entend le débordement d'un cours d'eau hors de son lit. Le caractère plus ou moins dangereux des inondations dépend de la hauteur d'eau et de la force du cour...

  • Pedibus - Arrêt

    Population et société, Régions et villes, Transports

    Une ligne Pédibus est un itinéraire d'accès à pied à une école sur lequel les enfants sont encadrés par des parents d'élèves bénévoles pour former un petit bus à pied. Les arrêt...

  • Statistique structurelle des entreprises (Information aux secteurs de la...

    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    Selon la statistique structurelle des entreprises (STATENT), toute personne qui exerce une activité professionnelle indépendante ou salariée et dont le revenu est obligatoiremen...

  • Emprise des ouvrages de rétention des eaux

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    La couche de polygones d'emprise des ouvrages de rétention des eaux est liée à la couche de points des ouvrages de rétention des eaux. La couche de polygones permet de visualise...

  • REFPU Cours d'eau adopté (surface)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • RDPPF - Plans localisés agricoles

    Régions et villes, Environnement

    Les plans localisés agricole (PLA) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui désignent les périmètres voués aux installations serv...

  • RDPPF - Plans localisés de quartier

    Régions et villes, Environnement

    Les plans localisés de quartier (PLQ) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détails du sol opposables aux tiers qui précisent les conditions permettant la réalisation...

  • REFPU végétation adoptée (surface)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu Passage Mobilité Douce (Ligne)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • REFPU Protection végétation adopté (surface)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Géoschématique de l'assainissement - Bassins versants

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les bassins versants de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux bassins versants des stations d'épuration des eaux (STEP). La précision géométrique n'e...

  • REFPU Surface inconstructible adopté (surface)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Réseau d'assainissement des eaux - Sous bassins versant

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Un bassin versant est une portion de territoire dont les eaux ont un exutoire commun. Lorsqu'un bassin versant est subdivisé en de plus petites unités, on parle de sous bassin v...

  • Géoschématique de l'assainissement - Réseau primaire

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Le réseau primaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs principaux qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des eaux (STEP). La...

  • RDPPF - Cadastre des sites pollués

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement, Économie et finances

    L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...

  • REFPU surface inconstructible (ligne)

    Régions et villes, Environnement

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Géoschématique de l'assainissement - Ouvrages spéciaux

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les ouvrages spéciaux de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux ouvrages situés sur le réseau d'assainissement: déversoirs d'orage, trop-plein, répart...