370 jeux de données trouvés

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  • Conférences régionales des transports

    Régions et villes, Environnement

    En 1994, le Conseil-exécutif a défini l'étendue territoriale des six conférences régionales des transports (CRT). Quelques communes sont associées à une deuxième CRT (double aff...

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  • Surfaces d'assolement du canton de Berne

    Régions et villes, Environnement

    La carte montre les surfaces agricoles se prêtant à l'assolement et qui sont recensées dans l’inventaire des surfaces d’assolement (SDA). Du point de vue juridique, l’inventaire...

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  • Numéros de parcelles

    Régions et villes, Environnement

    Le produit Numéros de parcelles numériques contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le f...

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  • Limites forestières statiques

    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF L'ordonnance classe les jeux de géodonnées de base cantonales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions...

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  • Limites politiques 1:5'000

    Régions et villes, Environnement

    Les limites politiques contiennent les limites des communes, des arrondissements administratifs et du canton de Berne, basé sur le plan densemble au 1:5000.

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  • Répartition des plans de nomenclature

    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit « Répartition des plans de nomenclature » montre le partage des plans par commune. Il s'agit de la nomenclature définitive qui a été relevée dans le cadre de la me...

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  • Ministères publics régionaux des mineurs

    Régions et villes, Environnement

    Le ministère public des mineurs dispose d?une agence dotée d?un service social dans chacune des régions judiciaires. L?agence du Jura bernois-Seeland a une antenne dans le Jura ...

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  • Arrondissements de surveillance de la pêche

    Régions et villes, Environnement

    Présentation des limites des sept arrondissements de surveillance de l'inspection de la pêche. Les limites s'orientent tout d'abord aux bassins versants des cours d'eau et en se...

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  • Réforme des cercles électoraux 2010

    Régions et villes, Environnement

    Représentation des neuf cercles électoraux, qui correspond au nouveau découpage territorial opéré par la réforme de l'administration décentralisée. La réforme s'inscrit par cons...

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  • Inspections scolaires régionales

    Régions et villes, Environnement

    Les 16 inspectrices et inspecteurs scolaires compétents pour le jardin d'enfants et l'école obligatoire sont répartis au sein de cinq inspections régionales: - Inspection scolai...

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  • Arrondissements du registre foncier généralisés

    Régions et villes, Environnement

    Les arrondissements du registre foncier généralisés contiennent les limites des communes et des arrondissements du registre foncier du canton de Berne. Les limites sont générali...

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  • Le recensement architectural

    Régions et villes, Environnement

    Le recensement architectural inventorie, décrit et évalue les monuments historiques et les ensembles bâtis. Le Service des monuments historiques met ainsi à disposition des comm...

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  • État d'une commune dans le cadastre RDPPF

    Régions et villes, Environnement

    Les communes avec des géodonnées de base définissant les restrictions de droit public à la propriété foncière sont représentées dans le cadastre des restrictions de droit public...

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  • Arrondissements du registre foncier 1:5'000

    Régions et villes, Environnement

    Les arrondissements du registre foncier contiennent les limites des communes et des arrondissements communaux, basé sur le plan densemble au 1:5000.

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  • Organes de conduite

    Régions et villes, Environnement

    La carte renseigne sur les domaines de compétence des organes de conduite civils.

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  • Centres d'orientation professionnelle

    Régions et villes, Environnement

    Le service de l'orientation professionnelle, de formation et de formation continue est organisé en cinq régions et 10 centres d'orientation professionnelle (OP) (des août 2006)....

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  • Plans directeurs communaux de l'énergie

    Régions et villes, Environnement

    Le plan directeur de l'énergie permet de fixer à long terme des objectifs de politique énergétique en rapport avec l'organisation du territoire. Il est contraignant pour les aut...

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  • Offices des poursuites et des faillites

    Régions et villes, Environnement

    Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en cinq régions des poursuites et des faillites. Cette nouvelle division se base sur les nouvelles régions administratives et le...

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  • Carte des périmètres de consultation OPAM

    Régions et villes, Environnement

    La carte des périmètres de consultation du canton de Berne indique pour les installations soumises à l’OPAM le «domaine attenant» que l’autorité d’exécution doit désigner selon ...

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  • Tribunaux régionaux des mesures de contrainte

    Régions et villes, Environnement

    Le tribunal régional des mesures de contrainte est l'autorité judiciaire régionale qui ordonne la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté dans sa région j...

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