370 jeux de données trouvés

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  • Des fusions de communes depuis 2000

    Régions et villes, Environnement

    Les données des fusions de communes renseignent, quelles communes, en quelle année, ont fusionné avec quelle commune.

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  • Régions d'aménagement du territoire

    Régions et villes, Environnement

    Les communes se regroupent en associations de droit privé, appelées régions, pour accomplir des tâches communes relatives à l'aménagement du territoire.

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  • Arrondissements de l'Office des ponts et chaussées

    Régions et villes, Environnement

    L'Office des ponts et chaussées du canton de Berne comprend quatre arrondissements d'ingénieur en chef, chacun avec des inspections des routes. Les données d'attributs sont les ...

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  • Prairies maigres

    Régions et villes, Environnement

    Le fichier contient la situation géographique et le numéro des objets de l'inventaire cantonal des prairies maigres. La séquence de données est complétée par les objets de la ca...

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  • Régions administratives, arrondissements administratifs et districts

    Régions et villes, Environnement

    Les régions administratives et les arrondissements administratifs du canton de Berne englobent cinq régions administratives et dix arrondissements administratifs, conformément à...

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  • Pôles de développement

    Régions et villes, Environnement

    Afin d'encourager la promotion de son territoire en tant que site d'implantation, le canton consacre des ressources tant humaines que financières à la planification et à la réal...

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  • Divisions forestières

    Régions et villes, Environnement

    Les divisions forestières correspondent à la subdivision administrative de l'Office cantonal des forêts (OFOR).

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  • Conférences régionales des transports

    Régions et villes, Environnement

    En 1994, le Conseil-exécutif a défini l'étendue territoriale des six conférences régionales des transports (CRT). Quelques communes sont associées à une deuxième CRT (double aff...

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  • Surfaces d'assolement du canton de Berne

    Régions et villes, Environnement

    La carte montre les surfaces agricoles se prêtant à l'assolement et qui sont recensées dans l’inventaire des surfaces d’assolement (SDA). Du point de vue juridique, l’inventaire...

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  • Numéros de parcelles

    Régions et villes, Environnement

    Le produit Numéros de parcelles numériques contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le f...

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  • Limites forestières statiques

    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF L'ordonnance classe les jeux de géodonnées de base cantonales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions...

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  • Limites politiques 1:5'000

    Régions et villes, Environnement

    Les limites politiques contiennent les limites des communes, des arrondissements administratifs et du canton de Berne, basé sur le plan densemble au 1:5000.

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  • Répartition des plans de nomenclature

    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit « Répartition des plans de nomenclature » montre le partage des plans par commune. Il s'agit de la nomenclature définitive qui a été relevée dans le cadre de la me...

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  • Ministères publics régionaux des mineurs

    Régions et villes, Environnement

    Le ministère public des mineurs dispose d?une agence dotée d?un service social dans chacune des régions judiciaires. L?agence du Jura bernois-Seeland a une antenne dans le Jura ...

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  • Arrondissements de surveillance de la pêche

    Régions et villes, Environnement

    Présentation des limites des sept arrondissements de surveillance de l'inspection de la pêche. Les limites s'orientent tout d'abord aux bassins versants des cours d'eau et en se...

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  • Réforme des cercles électoraux 2010

    Régions et villes, Environnement

    Représentation des neuf cercles électoraux, qui correspond au nouveau découpage territorial opéré par la réforme de l'administration décentralisée. La réforme s'inscrit par cons...

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  • Inspections scolaires régionales

    Régions et villes, Environnement

    Les 16 inspectrices et inspecteurs scolaires compétents pour le jardin d'enfants et l'école obligatoire sont répartis au sein de cinq inspections régionales: - Inspection scolai...

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  • Arrondissements du registre foncier généralisés

    Régions et villes, Environnement

    Les arrondissements du registre foncier généralisés contiennent les limites des communes et des arrondissements du registre foncier du canton de Berne. Les limites sont générali...

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  • Le recensement architectural

    Régions et villes, Environnement

    Le recensement architectural inventorie, décrit et évalue les monuments historiques et les ensembles bâtis. Le Service des monuments historiques met ainsi à disposition des comm...

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  • État d'une commune dans le cadastre RDPPF

    Régions et villes, Environnement

    Les communes avec des géodonnées de base définissant les restrictions de droit public à la propriété foncière sont représentées dans le cadastre des restrictions de droit public...

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