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Zones de tranquillité pour la faune sauvage
Régions et villes, Environnement
Les zones de tranquillité sont des espaces au sein desquels la priorité est donnée aux besoins de la faune sauvage, mammifères et oiseaux sauvages confondus. En vertu de l’art. ...
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Zones de protection de la faune sauvage
Régions et villes, Environnement
Le géoproduit contient les zones cantonales de protection de la faune sauvage d'après l'OPFS ainsi que les zones avec interdiction complète de chasser d'après l'OCh. Il répertor...
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Carte des gisements d'eau souterraine
Régions et villes, Environnement
La carte des gisements d'eau souterraine du canton de Berne GW25 contient les gisements en terrains poreux, classifiés selon l'épaisseur de la nappe et la perméabilité du sous-s...
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Zones humides
Régions et villes, Environnement
Le fichier contient la situation géographique et le numéro des objets de l?inventaire cantonal des zones humides (bas-marais nationaux et régionaux).
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Sondages géologiques
Régions et villes, Environnement
Environ 50'000 documents se rapportant au sous-sol du canton de Berne sont répertoriés dans les archives géologiques de l'Office des eaux et des déchets (OED). Il s'agit de donn...
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Autorités régionales de conciliation
Régions et villes, Environnement
Les autorités régionales sont autorités judiciaires régionaux, qui compétentes pour traiter de tous les litiges devant obligatoirement faire l'objet d'une procédure de conciliat...
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Plan sectoriel pour le trafic cycliste
Régions et villes, Environnement
Le jeu de données comprend les informations figurant dans la partie cartographique du Plan sectoriel pour le trafic cycliste du 05.11.2014. La mise à jour de la carte d...
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Cartes des dangers naturels 1:5'000
Régions et villes, Environnement
Pour les communes susceptibles aux dangers naturels (danger pour la population et pour les valeurs réelles importantes) des cartes de danger détaillées sont élabo- rées dans les...
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Données sur les communes
Régions et villes, Environnement
Les données contiennent des informations statistiques et administratives sur les communes du canton de Berne, entre autres la surface, le nombre d'habitants et la densité de la ...
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Bureaux du registre foncier
Régions et villes, Environnement
L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est alors subdivisé en 5 arro...
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Ministères publics régionaux
Régions et villes, Environnement
Les quatre ministères publics régionaux correspondent aux quatre tribunaux régionaux: Jura bernois- Seeland (siège à Bienne et agence à Moutier), Berne-Mittelland (siège à Berne...
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Catégories des propriétés foncières
Régions et villes, Environnement
Les propriétés de la mensuration officielle sont liées aux informations sur les propriétés du registre foncier. Ceux-ci sont regroupés en catégories et sont disponibles dans tro...
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Conférences régionales
Régions et villes, Environnement
La coopération intercommunale à l'échelle régionale doit gagner en efficacité et en légitimité démocratique et reposer sur des bases plus contraignantes (votation du 17 juin 200...
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Mensuration officielle simplifiée
Régions et villes, Environnement
Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces donnée...
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Limites politiques généralisées 1:5'000
Régions et villes, Environnement
Les limites politiques généralisées contiennent les limites des communes, des arrondissements administratifs et du canton de Berne, basé sur le plan d?ensemble au 1:5'000. Les l...
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Arr. de surveillance de la protection de la nature
Régions et villes, Environnement
Représentation des limites territoriales de la surveillance de la protection de la na-ture gérée par l'Inspection de la protection de la nature. Ces limites se basent en premier...
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Tribunaux régionaux
Régions et villes, Environnement
Dès le début de 2011, les treize arrondissements judiciaires seront remplacés par quatre tribunaux régionaux. Les quatre régions judiciaires correspondent aux régions adm...
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Pêche à la ligne
Régions et villes, Environnement
La carte présente la régale de pêche bernoise. Elle se compose des eaux affermées et à patentes administrées par l'inspection de la pêche. Les zones de protection, où la pêche e...
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Habitat des sources
Régions et villes, Environnement
État écologique de l'habitat des sources dans le canton de Berne - Résultats de la cartographie d'état selon la méthode bernoise, d'informations supplémentaires et portrait de l...
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Utilisation des eaux souterraines
Régions et villes, Environnement
Toute utilisation des eaux souterraines nécessite une concession de l'Office de l'eau et des déchets (OED). La carte donne des informations sur l'admissibilité des pompes à chal...
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