5 jeux de données trouvés

Mots-clés: planification-de-la-conservation-et-de-larchivage-aap---confederation Organisations: Office fédéral du développement territorial ARE

Filtrer les resultats
  • Conception énergie éolienne – Carte indicative des intérêts de la Confédérati...

    Régions et villes, Environnement

    La Conception énergie éolienne est une conception au sens de l’art. 13 de la loi fédérale sur l’aménagement du territoire (LAT ; RS 700). Elle définit, d’une part les principaux...

    • SERVICE
    • WMS
    • HTML
    • API
  • Inventaire des logements et proportion de résidences secondaires

    Régions et villes, Environnement

    Le service de cartographie de l'inventaire des logements indique par un fond bleu le statut des communes soumises aux dispositions relatives à la construction prévues par la loi...

    • SERVICE
    • WMS
    • WMTS
    • HTML
    • API
  • Convention des Alpes

    Régions et villes, Environnement

    Périmètre de la Convention alpine en Suisse. La Convention alpine est un traité de droit international conclu par huit Etats alpins (Allemagne, Autriche, France, Italie, Liechte...

    • SERVICE
    • WMS
    • WMTS
    • HTML
    • API
  • Villes et agglomérations ayant droit aux contributions

    Régions et villes, Environnement, Transports

    La liste des villes et agglomérations ayant droit aux contributions indique quelles sont les communes ayant droit aux contributions fédérales dans le cadre du programme en faveu...

    • SERVICE
    • WMS
    • WMTS
    • HTML
    • API
  • Niveaux de qualité de la desserte par les TP ARE

    Régions et villes, Transports

    Les niveaux de qualité de la desserte par les transports publics sont un indicateur essentiel pour évaluer la desserte par les transports publics. Le calcul des niveaux est auto...

    • SERVICE
    • WMS
    • WMTS
    • HTML
    • API
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).