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Numéros de parcelles
Géographie, Territoire et environnement
Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...
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Vignobles
Agriculture, sylviculture, Géographie
Le géoproduit contient le cadastre viticole et les vignobles en terrasses.
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Cadastre des zones de desserte
Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement
Désignation des zones de desserte de niveaux de réseau 3, 5, 7. L’attribution des zones de desserte permet de déterminer l’entreprise d’électricité qui est soumise à l’obligatio...
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Plans d'affectation communales
Géographie, Territoire et environnement
Thème du cadastre RDPPF L'ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit ...
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État d'une commune dans le cadastre RDPPF
Géographie, Territoire et environnement
L’ensemble des données indique pour chaque commune du canton de Berne si elle est inscrite au cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (cadastre RDPPF) ...
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Cadastre des événements liés aux dangers naturels
Géographie, Territoire et environnement
Le fichier se compose de la limite périphérique entourant l'ensemble de tous les événements connus liés à des dangers naturels, subdivisé en processus principaux avalanche, glis...
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Mensuration officielle simplifiée
Géographie, Territoire et environnement
Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces donnée...
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Catégories des propriétés foncières
Géographie, Territoire et environnement
Les propriétés de la mensuration officielle sont liées aux informations sur les propriétés du registre foncier. Ceux-ci sont regroupés en catégories et sont disponibles dans tro...
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Carte synoptique des zones 1:25'000
Géographie, Territoire et environnement
La carte synoptique des zones offre une vue d'ensemble simplifiée, tant du point de vue du contenu que des contours géographiques, des plans d'aménagement local approuvés par l'...
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Etat actuel de la mensuration officielle
Géographie, Territoire et environnement
Sur la base du fichier cantonal Limites communale 1:5'000, les données relatives aux périmètres approuvé et en les périmètres en cours de la mensuration officielle du canton de ...
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Cadastre des sites pollués (CSP)
Géographie, Territoire et environnement
Thème du cadastre RDPPF Le cadastre des sites pollués du canton de Berne représente des surfaces servant ou ayant servi de sites de stockage de déchets (décharges) ou d'aires d'...
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GRUDA MO Export
Géographie, Territoire et environnement
Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond au modèle de données du téléc...
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Liegenschaften
Géographie, Territoire et environnement
Informationsebene der amtlichen Vermessung, die alle Liegenschaften, flächenmässig ausgeschieden selbständigen und dauernen Rechte und Grenzpunkte enthält. Im kantonalen Modell ...
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Thème « Niveau de tolérance » du modèle MOPplusFR
Géographie, Territoire et environnement
La couche niveau de tolérance est une couche administrative de la mensuration officielle. Les niveaux sont définis de 1 à 5 en fonction de l’utilisation humaine et de la valeur ...
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Thème « Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR »
Géographie, Territoire et environnement
Le thème « Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR » constitue le jeu de données bâtiments et adresses le plus complet et à jour pour le canton de...
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Cadastre des ouvrages de protection - Instabilité de terrain et avalanche
Géographie, Territoire et environnement
Cadastre des ouvrages de protection pour les processus instabilités de terrain et avalanches (exemples: digues, paravalanches, filets de protection, etc.). Un ouvrage de protect...
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Forages sur site pollué
Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement
Les forages réalisés sur des sites pollués ou à proximité sont documentés en termes géologiques et hydrogéologiques. La donnée brute est composée de deux tables : a) la descript...
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- WMS
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Cadastre viticole
Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement
Registre faisant état des surfaces de vigne dans le canton de Fribourg. Le plantage de vignes étant soumis à autorisation, le cadastre viticole représente toutes les surfaces qu...
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Thème « Points fixes » du modèle MOPplusFR
Géographie, Territoire et environnement
Le thème comprend les points fixes planimétrique du niveau fédéral (PFP1 et PFP2) et cantonal (PFP3) ainsi que les points fixes altimétriques du niveau fédéral (PFA1 et PFA2). C...
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- WMS
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Distances par rapport à la forêt
Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement
Cette couche représente, en zone à bâtir, la distance minimale de construction, ainsi que ses dérogations, par rapport à la limite de la forêt et telle que prévue dans la Loi su...
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Thème « Localité » de la mensuration officielle du canton de Fribourg
Géographie, Territoire et environnement
Le thème «localité» est un extrait du Topic «npa_localite» du modèle de données original de la mensuration officielle. Il comprend la délimitation de la localité, son nom offici...
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Thème « Conduites» du modèle MOPplusFR
Géographie, Territoire et environnement
Le thème «conduites» comprend, selon la Loi fédérale sur les installations de transport, les conduites de combustibles ou carburants liquides ou gazeux. Ce thème fait partie int...
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Thème « Plan » du modèle MOPplusFR
Géographie, Territoire et environnement
Les plans de la mensuration officielle sont établis sur l’ensemble du territoire. Le territoire est subdivisé en plan dont les échelles (à Fribourg de 1 :500 à 1 :5'000) dépende...
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Thème « Servitude» du modèle MOPplusFR
Géographie, Territoire et environnement
Le thème « servitude » décrit les servitudes de type ponctuelles, linéaires et surfaciques. Ce thème fait partie intégrante du jeu de données de la mensuration officielle. La mi...
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Cadastre des risques des objets soumis à l'ordonnance sur la protection contr...
Géographie, Territoire et environnement
Données sur les installations et constructions du canton de Fribourg soumises à l’ordonnance sur les accidents majeurs. Conformément à l’art. 11a de l’OPAM, les installations st...
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