61 jeux de données trouvés

Mots-clés: cadastre Conditions d'utilisation: NonCommercialAllowed-CommercialAllowed-ReferenceRequired

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  • Thèmes de la protection de l’environnement et de la nature 02 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie L conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Cadastre des sites pollués (CS...

    • WFS
    • SERVICE
  • CADASTRE TECHNIQUE DU SOUS-SOL

    Population et société, Régions et villes, Environnement

    Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...

    • SERVICE
  • GRUDA MO Export

    Régions et villes, Environnement

    Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond au modèle de données du ...

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  • Bureaux du registre foncier

    Régions et villes, Environnement

    L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est alors subdivisé en 5 arro...

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  • Catégories des propriétés foncières

    Régions et villes, Environnement

    Les propriétés de la mensuration officielle sont liées aux informations sur les propriétés du registre foncier. Ceux-ci sont regroupés en catégories et sont disponibles dans tro...

    • ZIP
  • Mensuration officielle simplifiée

    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces donnée...

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  • Surfaces d'assolement du canton de Berne

    Régions et villes, Environnement

    La carte montre les surfaces agricoles se prêtant à l'assolement et qui sont recensées dans l’inventaire des surfaces d’assolement (SDA). Du point de vue juridique, l’inventaire...

    • ZIP
  • Numéros de parcelles

    Régions et villes, Environnement

    Le produit Numéros de parcelles numériques contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le f...

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  • État d'une commune dans le cadastre RDPPF

    Régions et villes, Environnement

    Les communes avec des géodonnées de base définissant les restrictions de droit public à la propriété foncière sont représentées dans le cadastre des restrictions de droit public...

    • ZIP
  • Arrondissements du registre foncier 1:5'000

    Régions et villes, Environnement

    Les arrondissements du registre foncier contiennent les limites des communes et des arrondissements communaux, basé sur le plan densemble au 1:5000.

    • ZIP
  • Cadastre des sites pollués (CSP)

    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF Le cadastre des sites pollués du canton de Berne représente des surfaces servant ou ayant servi de sites de stockage de déchets (décharges) ou d...

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  • Plans d'affectation cantonales - Plan de quartier

    Régions et villes, Environnement

    Thème du cadastre RDPPF L'ordonnance classe les jeux de géodonnées de base cantonales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions...

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  • Etat actuel de la mensuration officielle

    Régions et villes, Environnement

    Sur la base du fichier cantonal Limites communale 1:5'000, les données relatives aux périmètres approuvé et en les périmètres en cours de la mensuration officielle du canton de ...

    • ZIP
  • PLAN CADASTRAL

    Régions et villes, Environnement

    Ensemble des géodonnées constituant le plan cadastral officiel: parcelles, bâtiments, couverture du sol, points de mensuration, adresses, nomenclature, cadastre technique du sou...

    • SERVICE
  • Amtliche Vermessung (AV)

    Population et société, Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Vektordaten der Amtlichen Vermessung (AV) des Kantons Thurgau

    • WMS
    • WFS
  • Thème « Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR »

    Régions et villes, Environnement

    Le thème « Registre des bâtiments et des adresses du canton de Fribourg – RegBAFR » constitue le jeu de données bâtiments et adresses le plus complet et à jour pour le canton de...

    • SERVICE
  • Thème « Niveau de tolérance » du modèle MOPplusFR

    Régions et villes, Environnement

    La couche niveau de tolérance est une couche administrative de la mensuration officielle. Les niveaux sont définis de 1 à 5 en fonction de l’utilisation humaine et de la valeur ...

    • SERVICE
    • WMS
  • Cadastre des ouvrages de protection - Instabilité de terrain et avalanche

    Régions et villes, Environnement

    Cadastre des ouvrages de protection pour les processus instabilités de terrain et avalanches (exemples: digues, paravalanches, filets de protection, etc.). Un ouvrage de protect...

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    • SERVICE
  • Thème « Localité » de la mensuration officielle du canton de Fribourg

    Régions et villes, Environnement

    Le thème «localité» est un extrait du Topic «npa_localite» du modèle de données original de la mensuration officielle. Il comprend la délimitation de la localité, son nom offici...

    • SERVICE
    • WMS
  • Thème « Servitude» du modèle MOPplusFR

    Régions et villes, Environnement

    Le thème « servitude » décrit les servitudes de type ponctuelles, linéaires et surfaciques. Ce thème fait partie intégrante du jeu de données de la mensuration officielle. La mi...

    • SERVICE
  • Cadastre des risques des objets soumis à l'ordonnance sur la protection contr...

    Régions et villes, Environnement

    Données sur les installations et constructions du canton de Fribourg soumises à l’ordonnance sur les accidents majeurs. Conformément à l’art. 11a de l’OPAM, les installations st...

    • SERVICE
  • Thème « Conduites» du modèle MOPplusFR

    Régions et villes, Environnement

    Le thème «conduites» comprend, selon la Loi fédérale sur les installations de transport, les conduites de combustibles ou carburants liquides ou gazeux. Ce thème fait partie int...

    • SERVICE
    • WMS
  • Cadastre viticole

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Registre faisant état des surfaces de vigne dans le canton de Fribourg. Le plantage de vignes étant soumis à autorisation, le cadastre viticole représente toutes les surfaces qu...

    • WMS
    • SERVICE
  • Distances par rapport à la forêt

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Cette couche représente, en zone à bâtir, la distance minimale de construction, ainsi que ses dérogations, par rapport à la limite de la forêt et telle que prévue dans la Loi su...

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    • WMS
  • Thème « Adresses » du modèle MOPplusFR

    Régions et villes, Environnement

    Le thème « adresses » est une compilation des Topics « adresses_des_batiments » et « npa_localite » du modèle de données original de la mensuration officielle. L'adresse est com...

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