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Mots-clés: planification-de-la-conservation-et-de-larchivage-aap---confederation Formats: HTML ZIP

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  • Plan de la zone de sécurité

    Régions et villes, Environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone ...

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  • Zones réservées des installations aéroportuaires

    Régions et villes, Environnement

    Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les modifica...

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

    Régions et villes, Environnement

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il f...

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  • Cadastres de bruit pour les aérodromes civils

    Régions et villes, Environnement

    La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes. L'exposi...

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  • Installations éoliennes

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les installations éoliennes utilisent l’énergie cinétique des masses d’air qui se déplacent pour faire tourner des hélices. L’énergie mécanique ainsi générée est ensuite transfo...

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  • Exposition au bruit du trafic routier (Lr_nuit)

    Régions et villes, Environnement

    La carte montre l'exposition de la population au bruit de la circulation routière pendant la nuit. Les indications s'appuient sur une modélisation effectuée à l'échelle national...

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  • Convention relative aux zones humides d’importance internationale, particuliè...

    Régions et villes, Environnement

    Pour protéger les zones humides, particulièrement comme habitats de la sauvagine, une convention d’importance internationale a été signée dans la ville iranienne de Ramsar en 19...

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  • Exposition au bruit du trafic routier (Lr_jour)

    Régions et villes, Environnement

    La carte montre l'exposition de la population au bruit de la circulation routière pendant le jour. Les indications s'appuient sur une modélisation effectuée à l'échelle national...

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  • Inventaire fédéral des bas-marais d'importance nationale

    Régions et villes, Environnement

    Les bas-marais, témoins des paysages d'autrefois, régressent fortement. Ils abritent une biocénose composée de plantes et d'animaux étroitement liés les uns aux autres et parmi ...

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  • Répertoire officiel des localités avec le code postal et le périmètre

    Régions et villes, Environnement

    L’article 24 de l’ordonnance sur les noms géographiques (ONGéo) confie à l’Office fédéral de topographie swisstopo la tâche d’établir, de gérer et de publier le nouveau répertoi...

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)

    Régions et villes, Environnement, Transports

    La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.

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