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INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES DECHETS
Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Economie nationale, Energie, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération
Toute entreprise qui souhaite avoir une activité de traitement de déchets, y-compris par le biais d'une installation mobile, ou qui désire exercer des activités de : - stockage ...
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POTENTIEL SOLAIRE - DONNES DE BASE PAR BÂTIMENT
Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Economie nationale, Energie, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération
Produit secondaire Cette couche contient les données de base permettant d'évaluer le potentiel solaire par bâtiment. Ces données portent notamment sur la répartition des surface...
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RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - COLLECTEUR
Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement
Les collecteurs du réseau d'assainissement des eaux acheminent les eaux usées et météoriques depuis leur origine (bâtiments, industries, routes, parcelles agricoles, etc.) jusqu...
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RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - STATION DE POMPAGE
Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement
Une station de pompage permet de d'élever les eaux d'un niveau à un autre, soit pour le franchissement d'un obstacle, soit en raison de niveaux de collecteurs incompatibles. Les...
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DESCENTES DE TOITURE
Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement
Les descentes de toiture sont les points d'arrivée au niveau du sol des chenaux qui récoltent les eaux de pluie des toitures.
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CADASTRE TECHNIQUE DU SOUS-SOL (CTSS) - ZONES DE SONDES DE CHAUFFAGE
Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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GEOSCHEMATIQUE DE L'ASSAINISSEMENT - RESEAU SECONDAIRE
Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement
Le réseau secondaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs secondaires (communaux) qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des ...
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RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - SOUS BASSINS VERSANT
Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement
Un bassin versant est une portion de territoire dont les eaux ont un exutoire commun. Lorsqu'un bassin versant est subdivisé en de plus petites unités, on parle de sous bassin v...
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GEOSCHEMATIQUE DE L'ASSAINISSEMENT - POINTS DE REJET
Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement
Le points de rejet de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux déversoirs dans le milieu naturel des eaux pluviales (réseau séparatif). La précision géo...
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GEOSCHEMATIQUE DE L'ASSAINISSEMENT - STATION DE POMPAGE
Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement
Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre...
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OUVRAGES SOUTERRAINS (Anciennes fortifications)
Construction, logement, Géographie, Mobilité et transports, Territoire et environnement
Les souterrains des anciennes fortifications (XVIe-XVIIIe siècle) ont été digitalisés sur la base de plans d'origine et de relevés anciens (XVIIIe-XXe siècle), de relevés effect...
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AGGLO - INTERFACES MULTIMODALES - STRATÉGIE DU PA4
Construction, logement, Géographie, Mobilité et transports, Territoire et environnement
Projet d'agglomération de 4ème génération (2021), données schématiques de stratégie. Les interfaces multimodales ont la vocation de faciliter l'intermodalité des transports et d...
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AGGLO - BATIMENTS DU REFERENTIEL TRANSFRONTALIER A GRANDE ECHELLE
Construction, logement, Géographie, Territoire et environnement
La couche des bâtiments (polygones) est produite à partir : -côté francais, de la BD TOPO® de l'IGN dans sa version 2.2, édition 18.2, septembre 2018, -thème bâti, couches du bâ...
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POINTS D'EAU GRANGE (1896-1911)
Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Géographie, Population, Territoire et environnement
La digitalisation des points d'eau Grange a été obtenue par l'identification minutieuse sur le plan raster de 1896-1911 des fontaines, des puits et des pompes. Cette identificat...
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CADASTRE TECHNIQUE DU SOUS-SOL (CTSS) - SONDE DE CHAUFFAGE
Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
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PLAN DIRECTEUR DES CHEMINS DE RANDONNEE PEDESTRE
Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Economie nationale, Géographie, Mobilité et transports, Population, Santé, Territoire et environnement, Travail, rémunération
Les chemins de randonnée pédestre constituent un réseau de chemins interconnectés destinés au délassement qui dessert notamment les zones propices à la détente : la campagne, le...
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OUVRAGES DE FRANCHISSEMENT
Agriculture, sylviculture, Construction, logement, Géographie, Territoire et environnement
Cette couche recense les ouvrages de franchissement au-dessus des cours d'eau, tels que ponts, passerelles ou voûtages. Aux informations générales de génie civil s'ajoute une év...
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RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - REGARD/CHAMBRE
Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement
Les regards, chambres de visite ont pour fonctions l'accès au réseau d'assainissement dans le cadre de contrôles et d'entretiens. De plus ils servent de point de raccordement de...
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CONCEPT ENERGETIQUE TERRITORIAL (CET) VALIDE
Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement
Le périmètre des CET permet de localiser, à l'échelle du territoire, les études énergétiques réalisées. L'objectif général d'un concept énergétique territorial (CET) est, à part...
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ACTIONS DES PLANIFICATIONS DE L'OFFICE CANTONAL DE L'EAU
Agriculture, sylviculture, Construction, logement, Géographie, Territoire et environnement
La mise en oeuvre d'une gestion intégrée des eaux au niveau cantonal se base sur quatre outils de planification, tous validés par le Conseil d'État : - Les schémas de protection...
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RESEAU VIAIRE CEARD (1837-1840)
Construction, logement, Géographie, Mobilité et transports, Territoire et environnement
La digitalisation du réseau viaire de Céard a été réalisée en deux temps. Dans un premier temps, le réseau viaire a été obtenu par la soustraction de la couche DPS_CEARD_PARC à ...
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POTENTIEL SOLAIRE DE PRODUCTION DE CHAUFFAGE ET D'ECS PAR BATIMENT
Construction, logement, Culture, médias, société de l'information, sport, Economie nationale, Energie, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération
Les surfaces bien exposées situées sur les bâtiments peuvent être exploitées pour valoriser l'énergie solaire au niveau thermique et couvrir en partie les besoins de CHAUFFAGE e...
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BATIMENTS HORS-SOL
Construction, logement, Géographie, Territoire et environnement
Les bâtiments hors-sols sont des constructions durables, bien ancrées dans le sol et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au sens large.
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AGGLO - PÔLES D'ACTIVITÉ MÉTROPOLITAINS - STRATÉGIE DU PA4
Construction, logement, Economie nationale, Géographie, Territoire et environnement, Travail, rémunération
Projet d'agglomération de 4ème génération (2021), données schématiques de stratégie. Les pôles d'activités métropolitains, actuels ou à développer, accueillent une part importan...
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BATIMENTS SPECIAUX
Construction, logement, Géographie, Territoire et environnement
Cette couche représente toutes constructions nécessitant une géolocalisation forte (adresse, EGID) mais ne devant pas être portée à l'état des contenances du registre foncier, p...
