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Planification forestière régionale - Carte des fonctions forestières
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement
Les plans forestiers régionaux (PFR) doivent permettre de préserver les intérêts publics liés à la forêt, garantir la coordination avec les travaux d’aménagement du territoire e...
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Offices des poursuites et des faillites
Régions et villes, Environnement
Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en cinq régions des poursuites et des faillites. Cette division se base sur les régions administratives et les arrondissements a...
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Plans d'affectation communaux
Régions et villes, Environnement
Thème du cadastre RDPPF L' ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit...
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Thèmes régionaux relatifs à l'urbanisation et au paysage (faisant partie des ...
Régions et villes, Environnement
Certains éléments des conceptions régionales des transports et de l’urbanisation (CRTU) det des plans directeurs régionaux d’aménagement du paysage actuellement en vigueur sont ...
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Régions d'aménagement du territoire
Régions et villes, Environnement
Les communes se regroupent en associations de droit privé, appelées régions, pour accomplir des tâches communes relatives à l'aménagement du territoire.
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Conférences régionales
Régions et villes, Environnement
La coopération intercommunale à l'échelle régionale doit gagner en efficacité et en légitimité démocratique et reposer sur des bases plus contraignantes (votation du 17 juin 200...
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Conférences régionales
Régions et villes, Environnement
La coopération intercommunale à l'échelle régionale doit gagner en efficacité et en légitimité démocratique et reposer sur des bases plus contraignantes (votation du 17 juin 200...
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Régions d'aménagement du territoire
Régions et villes, Environnement
Les communes se regroupent en associations de droit privé, appelées régions, pour accomplir des tâches communes relatives à l'aménagement du territoire.
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Offices des poursuites et des faillites
Régions et villes, Environnement
Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en cinq régions des poursuites et des faillites. Cette nouvelle division se base sur les nouvelles régions administratives et le...
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Plans d'affectation communales
Régions et villes, Environnement
Thème du cadastre RDPPF L'ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions...
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