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Mots-clés: planification-de-la-conservation-et-de-larchivage-aap---confederation Formats: HTML SERVICE

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  • Zones desservies par le numéro d’appel d’urgence 112 sur réseau mobile

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Un appel d’urgence est un appel sur un numéro court à trois chiffres du service d’appel d'urgence composé par l'appelant : service d'urgence européen 112 ; police, appel d'urgen...

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  • Zones desservies par le numéro d’appel d’urgence 144 sur réseau mobile

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Un appel d’urgence est un appel sur un numéro court à trois chiffres du service d’appel d'urgence composé par l'appelant : service d'urgence européen 112 ; police, appel d'urgen...

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  • Zones desservies par le numéro d’appel d’urgence 143 sur réseau fixe

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Un appel d’urgence est un appel sur un numéro court à trois chiffres du service d’appel d'urgence composé par l'appelant : service d'urgence européen 112 ; police, appel d'urgen...

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  • Zones desservies par le numéro d’appel d’urgence 112 par satellite

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Un appel d’urgence est un appel sur un numéro court à trois chiffres du service d’appel d'urgence composé par l'appelant : service d'urgence européen 112 ; police, appel d'urgen...

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  • Zones desservies par le numéro d’appel d’urgence 143 sur réseau mobile

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Un appel d’urgence est un appel sur un numéro court à trois chiffres du service d’appel d'urgence composé par l'appelant : service d'urgence européen 112 ; police, appel d'urgen...

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  • Zones desservies par le numéro d’appel d’urgence 144 sur réseau fixe

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Un appel d’urgence est un appel sur un numéro court à trois chiffres du service d’appel d'urgence composé par l'appelant : service d'urgence européen 112 ; police, appel d'urgen...

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  • Zones desservies par le numéro d’appel d’urgence 118 sur réseau mobile

    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Un appel d’urgence est un appel sur un numéro court à trois chiffres du service d’appel d'urgence composé par l'appelant : service d'urgence européen 112 ; police, appel d'urgen...

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  • Inventaire des biens culturels d'importance nationale

    Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes

    Dans la version 2021 de l'Inventaire, les biens culturels d'importance nationale représentent environ 3400 objets (bâtiments, collections dans les musées, archives et bibliothèq...

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  • Répertoire officiel des localités avec le code postal et le périmètre

    Régions et villes, Environnement

    L’article 24 de l’ordonnance sur les noms géographiques (ONGéo) confie à l’Office fédéral de topographie swisstopo la tâche d’établir, de gérer et de publier le nouveau répertoi...

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  • Conception énergie éolienne – Carte indicative des intérêts de la Confédérati...

    Régions et villes, Environnement

    La Conception énergie éolienne est une conception au sens de l’art. 13 de la loi fédérale sur l’aménagement du territoire (LAT ; RS 700). Elle définit, d’une part les principaux...

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  • Inventaire des logements et proportion de résidences secondaires

    Régions et villes, Environnement

    Le service de cartographie de l'inventaire des logements indique par un fond bleu le statut des communes soumises aux dispositions relatives à la construction prévues par la loi...

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  • Convention des Alpes

    Régions et villes, Environnement

    Périmètre de la Convention alpine en Suisse. La Convention alpine est un traité de droit international conclu par huit Etats alpins (Allemagne, Autriche, France, Italie, Liechte...

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  • Villes et agglomérations ayant droit aux contributions

    Régions et villes, Environnement, Transports

    La liste des villes et agglomérations ayant droit aux contributions indique quelles sont les communes ayant droit aux contributions fédérales dans le cadre du programme en faveu...

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  • Plan sectoriel des transports, partie infrastructure des voies navigables (SIF)

    Régions et villes, Environnement, Transports

    La partie Infrastructure rail du SIS sert à coordonner les infrastructures destinées à la naviagtion d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.

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  • Niveaux de qualité de la desserte par les TP ARE

    Régions et villes, Transports

    Les niveaux de qualité de la desserte par les transports publics sont un indicateur essentiel pour évaluer la desserte par les transports publics. Le calcul des niveaux est auto...

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