• Développement territorial et cadastre foncier du canton de Berne

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend actuellement l'aperçu du cadastre des conduites, la carte s...

    • SERVICE
  • Thèmes de la protection de l’environnement et de la nature du canton de Berne

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie L conforme à eCH-0166. Le service comprend actuellement le cadastre des sites pollués, la cart...

    • SERVICE
  • Géologie, sols et dangers naturels du canton de Berne

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie F conforme à eCH-0166. Il comprend actuellement la carte du toit du rocher, la carte des gisem...

    • SERVICE
  • Cadastre des événements liés aux dangers naturels

    Géographie, Territoire et environnement

    Le fichier se compose de la limite périphérique entourant l'ensemble de tous les événements connus liés à des dangers naturels, subdivisé en processus principaux avalanche, glis...

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  • Cartes de référence, couverture du sol et images aériennes du canton de Berne

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie A conforme à eCH-0166. Il comprend actuellement les numéros de parcelles et le plan d’ensemble...

    • SERVICE
  • Cadastre des zones de desserte

    Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement

    Désignation des zones de desserte de niveaux de réseau 3, 5, 7. L’attribution des zones de desserte permet de déterminer l’entreprise d’électricité qui est soumise à l’obligatio...

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  • État d'une commune dans le cadastre RDPPF

    Géographie, Territoire et environnement

    L’ensemble des données indique pour chaque commune du canton de Berne si elle est inscrite au cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (cadastre RDPPF) ...

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  • Surfaces d'assolement du canton de Berne

    Géographie, Territoire et environnement

    La carte montre les surfaces agricoles se prêtant à l'assolement et qui sont recensées dans l’inventaire des surfaces d’assolement (SDA). Du point de vue juridique, l’inventaire...

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  • Développement territorial et cadastre foncier du canton de Berne

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie E conforme à eCH-0166. Il comprend actuellement l'aperçu du cadastre des conduites, la carte s...

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  • Thèmes de la protection de l’environnement et de la nature du canton de Berne

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie L conforme à eCH-0166. Le service comprend actuellement le cadastre des sites pollués, la cart...

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  • Géologie, sols et dangers naturels du canton de Berne

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie F conforme à eCH-0166. Il comprend actuellement la carte du toit du rocher, la carte des gisem...

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  • Limites politiques et administratives du canton de Berne

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie D conforme à eCH-0166. Le service comprend les arrondissements administratifs et districts, le...

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  • Thèmes de transport du canton de Berne

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie P conforme à eCH-0166. Le service comprend actuellement Bouées et objets de concession navig. ...

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  • Cadastre des événements liés aux dangers naturels

    Géographie, Territoire et environnement

    Le fichier se compose de la limite périphérique entourant l'ensemble de tous les événements connus liés à des dangers naturels, subdivisé en processus principaux avalanche, glis...

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  • Cartes de référence, couverture du sol et images aériennes du canton de Berne

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie A conforme à eCH-0166. Il comprend actuellement les numéros de parcelles et le plan d’ensemble...

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  • GRUDA MO Export

    Géographie, Territoire et environnement

    Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond au modèle de données du ...

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  • Bureaux du registre foncier

    Géographie, Territoire et environnement

    L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est alors subdivisé en 5 arro...

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  • Catégories des propriétés foncières

    Géographie, Territoire et environnement

    Les propriétés de la mensuration officielle sont liées aux informations sur les propriétés du registre foncier. Ceux-ci sont regroupés en catégories et sont disponibles dans tro...

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  • Mensuration officielle simplifiée

    Géographie, Territoire et environnement

    Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces donnée...

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  • Surfaces d'assolement du canton de Berne

    Géographie, Territoire et environnement

    La carte montre les surfaces agricoles se prêtant à l'assolement et qui sont recensées dans l’inventaire des surfaces d’assolement (SDA). Du point de vue juridique, l’inventaire...

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  • Numéros de parcelles

    Géographie, Territoire et environnement

    Le produit Numéros de parcelles numériques contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le f...

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  • État d'une commune dans le cadastre RDPPF

    Géographie, Territoire et environnement

    Les communes avec des géodonnées de base définissant les restrictions de droit public à la propriété foncière sont représentées dans le cadastre des restrictions de droit public...

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  • Arrondissements du registre foncier 1:5'000

    Géographie, Territoire et environnement

    Les arrondissements du registre foncier contiennent les limites des communes et des arrondissements communaux, basé sur le plan densemble au 1:5000.

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  • Cadastre des sites pollués (CSP)

    Géographie, Territoire et environnement

    Thème du cadastre RDPPF Le cadastre des sites pollués du canton de Berne représente des surfaces servant ou ayant servi de sites de stockage de déchets (décharges) ou d...

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  • Plans d'affectation cantonales - Plan de quartier

    Géographie, Territoire et environnement

    Thème du cadastre RDPPF L'ordonnance classe les jeux de géodonnées de base cantonales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions...

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