Plans d'affectation communales

Géographie, Territoire et environnement

Thème du cadastre RDPPF L'ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit ...

GRUDA MO Export

Géographie, Territoire et environnement

Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond au modèle de données du téléc...

Mensuration officielle simplifiée

Géographie, Territoire et environnement

Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces donnée...

Numéros de parcelles

Géographie, Territoire et environnement

Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...

Etat actuel de la mensuration officielle

Géographie, Territoire et environnement

Sur la base du fichier cantonal Limites communale 1:5'000, les données relatives aux périmètres approuvé et en les périmètres en cours de la mensuration officielle du canton de ...

Mensuration Officielle (OpenData)

Géographie, Territoire et environnement

La mensuration officielle (MO) décrit la position, la forme et le contenu d'un bien-fonds. Les données numériques de la MO sont subdivisées en plusieurs couches thématiques libr...

Carte synoptique des zones 1:25'000

Géographie, Territoire et environnement

La carte synoptique des zones offre une vue d'ensemble simplifiée, tant du point de vue du contenu que des contours géographiques, des plans d'aménagement local approuvés par l'...

Cadastre des ouvrages de protection - Instabilité de terrain et avalanche

Géographie, Territoire et environnement

Cadastre des ouvrages de protection pour les processus instabilités de terrain et avalanches (exemples: digues, paravalanches, filets de protection, etc.). Un ouvrage de protect...

Limites statiques de la forêt

Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

Les limites statiques de la forêt représentent, sous forme de lignes, la limite légalisée de la forêt sur l’ensemble du territoire du canton. Cette couche est actuellement en cr...

Cadastre des risques des objets soumis à l'ordonnance sur la protection contr...

Géographie, Territoire et environnement

Données sur les installations et constructions du canton de Fribourg soumises à l’ordonnance sur les accidents majeurs. Conformément à l’art. 11a de l’OPAM, les installations st...

Distances par rapport à la forêt

Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

Cette couche représente, en zone à bâtir, la distance minimale de construction, ainsi que ses dérogations, par rapport à la limite de la forêt et telle que prévue dans la Loi su...

Cadastre viticole

Agriculture, sylviculture, Géographie, Territoire et environnement

Registre faisant état des surfaces de vigne dans le canton de Fribourg. Le plantage de vignes étant soumis à autorisation, le cadastre viticole représente toutes les surfaces qu...

Thème « Localité » de la mensuration officielle du canton de Fribourg

Géographie, Territoire et environnement

Le thème «localité» est un extrait du Topic «npa_localite» du modèle de données original de la mensuration officielle. Il comprend la délimitation de la localité, son nom offici...

Thème « Conduites» du modèle MOPplusFR

Géographie, Territoire et environnement

Le thème «conduites» comprend, selon la Loi fédérale sur les installations de transport, les conduites de combustibles ou carburants liquides ou gazeux. Ce thème fait partie int...

Forages sur site pollué

Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement

Cette géodonnée recense les forages réalisés sur ou à proximité d'un site pollué. Elle fournit des informations d'ordre géologique (p. ex. relevés de forage) et hydrogéologique ...

Thème « Couverture du sol » du modèle MOPplusFR

Géographie, Territoire et environnement

Le thème « couverture du sol » est une partition du territoire décrivant l'utilisation effective du sol. On distingue 6 catégories principales, soit les bâtiments, les surfaces ...

Thème « Points fixes » du modèle MOPplusFR

Géographie, Territoire et environnement

Le thème comprend les points fixes planimétrique du niveau fédéral (PFP1 et PFP2) et cantonal (PFP3) ainsi que les points fixes altimétriques du niveau fédéral (PFA1 et PFA2). C...

Cadastre des sites pollués

Culture, médias, société de l'information, sport, Energie, Géographie, Territoire et environnement

Le cadastre des sites pollués recense les zones dont la pollution du sous-sol est établie ou très probable. Les sites sont classés en deux catégories: ceux pour lesquels on ne s...

Thème « Objets divers » du modèle MOPplusFR

Géographie, Territoire et environnement

Le thème « Objets_divers » constitue l'habillage du plan, en complément à la couverture du sol. Il est subdivisé en cinq catégories, soit les objets ponctuels, linéaires, surfac...

Thème « Propriété foncière » du modèle MOPplusFR

Géographie, Territoire et environnement

Le thème « propriété foncière » reprend le Topic "biens-fonds" de la mensuration officielle. Il comprend les "immeubles" figurant sur le plan du registre foncier et les "points-...

Thème « Plan » du modèle MOPplusFR

Géographie, Territoire et environnement

Les plans de la mensuration officielle sont établis sur l’ensemble du territoire. Le territoire est subdivisé en plan dont les échelles (à Fribourg de 1 :500 à 1 :5'000) dépende...

Thème « Servitude» du modèle MOPplusFR

Géographie, Territoire et environnement

Le thème « servitude » décrit les servitudes de type ponctuelles, linéaires et surfaciques. Ce thème fait partie intégrante du jeu de données de la mensuration officielle. La mi...

Thème « Nomenclature » du modèle MOPplusFR

Géographie, Territoire et environnement

Le thème "Nomenclature" ne comprend que les noms locaux (partition du territoire). Dans les localités, les noms locaux coïncident avec les noms des rues. Ce thème fait partie in...

Thème « Limites territoriales » du modèle MOPplusFR

Géographie, Territoire et environnement

Le thème comprend la délimitation du canton, des districts, des communes actuelles et historisées depuis 2007, ainsi que les points-limites territoriaux (Les points-limites alig...

Thème « Adresses » du modèle MOPplusFR

Géographie, Territoire et environnement

Le thème « adresses » est une compilation des Topics « adresses_des_batiments » et « npa_localite » du modèle de données original de la mensuration officielle. L'adresse est com...