-
Banque d’archives des Archives fédérales suisses
Gouvernement et secteur public
Métadonnées des fonds des Archives fédérales suisses. Les métadonnées de 3.84 millions de dossiers et de 257'000 documents sont déjà en ligne (août 2020) et plus de 25'000 aperç...
- ZIP
- XLS
-
Inventaire des fonds de l'État fédéral depuis 1848
Gouvernement et secteur public
L'inventaire des fonds de la base de données de recherche des Archives fédérales suisses peut être utilisé pour s'orienter dans le cadre d'une recherche à l'intérieur des fonds ...
- XML
-
Erdbebengefährdung für die Schweiz gemäss Sägesser & Mayer-Rosa (1978), MSK-I...
Éducation, culture et sport, Énergie, Gouvernement et secteur public
Die Erdbebengefährdung für den Nachweis der Erdbebensicherheit von Stauanlagen wurde bis 2021 (siehe Basisdokument Teil B zum Nachweis der Erdbebensicherheit) basierend auf den ...
- GPKG
-
Erdbebengefährdung für die Schweiz gemäss Sägesser & Mayer-Rosa (1978), MSK-I...
Éducation, culture et sport, Énergie, Gouvernement et secteur public
Die Erdbebengefährdung für den Nachweis der Erdbebensicherheit von Stauanlagen wurde bis 2021 (siehe Basisdokument Teil B zum Nachweis der Erdbebensicherheit) basierend auf den ...
- GPKG
-
Erdbebengefährdung für die Schweiz gemäss Sägesser & Mayer-Rosa (1978), MSK-I...
Éducation, culture et sport, Énergie, Gouvernement et secteur public
Die Erdbebengefährdung für den Nachweis der Erdbebensicherheit von Stauanlagen wurde bis 2021 (siehe Basisdokument Teil B zum Nachweis der Erdbebensicherheit) basierend auf den ...
- GPKG
-
Erdbebengefährdung für die Schweiz gemäss Sägesser & Mayer-Rosa (1978), MSK-I...
Éducation, culture et sport, Énergie, Gouvernement et secteur public
Die Erdbebengefährdung für den Nachweis der Erdbebensicherheit von Stauanlagen wurde bis 2021 (siehe Basisdokument Teil B zum Nachweis der Erdbebensicherheit) basierend auf den ...
- GPKG
-
État de la politique énergétique dans les cantons
Énergie, Gouvernement et secteur public
Ce rapport présente la politique énergétique menée actuellement par les cantons, notamment leurs stratégies, leurs législations, les activités par rapport aux mesures indirectes...
- SERVICE
-
État de la politique énergétique dans les cantons
Énergie, Gouvernement et secteur public
Ce rapport présente la politique énergétique menée actuellement par les cantons, notamment leurs stratégies, leurs législations, les activités par rapport aux mesures indirectes...
- CSV
- JSON
-
État de la politique énergétique dans les cantons
Énergie, Gouvernement et secteur public
Ce rapport présente la politique énergétique menée actuellement par les cantons, notamment leurs stratégies, leurs législations, les activités par rapport aux mesures indirectes...
- CSV
- JSON
-
État de la politique énergétique dans les cantons
Énergie, Gouvernement et secteur public
Ce rapport présente la politique énergétique menée actuellement par les cantons, notamment leurs stratégies, leurs législations, les activités par rapport aux mesures indirectes...
- CSV
- JSON
-
État de la politique énergétique dans les cantons
Énergie, Gouvernement et secteur public
Ce rapport présente la politique énergétique menée actuellement par les cantons, notamment leurs stratégies, leurs législations, les activités par rapport aux mesures indirectes...
- CSV
- JSON
-
Services web : http://ws-old.parlament.ch
Gouvernement et secteur public
Les principales données relatives à l'activité parlementaire sont disponibles sur une interface ouverte : Objets, résumés des objets, commissions, parlementaires, conseils, dép...
- SERVICE
-
Prix du marché selon art. 3 f, al. 3, OEne (2007-2014)
Énergie, Gouvernement et secteur public, Économie et finances
Pour les données actuelles merci d'utiliser ce lien: https://opendata.swiss/fr/dataset/referenz-marktpreise-gemass-art-15-enfv Déterminant pour le calcul des coûts non couver...
- CSV
-
Prix du marché selon art. 3 f, al. 3, OEne (2007-2014)
Énergie, Gouvernement et secteur public, Économie et finances
Pour les données actuelles merci d'utiliser ce lien: https://opendata.swiss/fr/dataset/referenz-marktpreise-gemass-art-15-enfv Déterminant pour le calcul des coûts non couver...
- CSV
-
Prix du marché selon art. 3 f, al. 3, OEne (2007-2014)
Énergie, Gouvernement et secteur public, Économie et finances
Pour les données actuelles merci d'utiliser ce lien: https://opendata.swiss/fr/dataset/referenz-marktpreise-gemass-art-15-enfv Déterminant pour le calcul des coûts non couver...
- CSV
-
Prix du marché selon art. 3 f, al. 3, OEne (2007-2014)
Énergie, Gouvernement et secteur public, Économie et finances
Pour les données actuelles merci d'utiliser ce lien: https://opendata.swiss/fr/dataset/referenz-marktpreise-gemass-art-15-enfv Déterminant pour le calcul des coûts non couver...
- CSV
-
Prix de marché de référence selon l'art. 15, OEneR
Énergie, Gouvernement et secteur public, Économie et finances
Le prix de marché de référence est déterminant pour la fixation de la prime d’injection pour les installations de production bénéficiant de la rétribution de l’injection. Le pri...
- CSV
- XML
- SERVICE
-
Volksinitiative vom 17. Dezember 2012 «Energie- statt Mehrwertsteuer»
Gouvernement et secteur public
Résultats finaux du vote fédéral "Volksinitiative vom 17. Dezember 2012 «Energie- statt Mehrwertsteuer»", 8 mars 2015, Kanton Zug, répartis par municipalités.
- CSV
- JSON
-
Volksinitiative vom 17. Dezember 2012 „Energie- statt Mehrwertsteuer“
Gouvernement et secteur public
Résultats finaux du vote fédéral "Volksinitiative vom 17. Dezember 2012 „Energie- statt Mehrwertsteuer“", 8 mars 2015, Kanton Basel-Landschaft, répartis par municipalités.
- CSV
- JSON
-
Initiative populaire «Remplacer la taxe sur la valeur ajoutée par une taxe su...
Gouvernement et secteur public
Résultats finaux du vote fédéral "Initiative populaire «Remplacer la taxe sur la valeur ajoutée par une taxe sur l'énergie»", 8 mars 2015, Graubünden - Grischun - Grigioni, répa...
- JSON
- CSV
-
Volksinitiative vom 17. Dezember 2012 «Energie- statt Mehrwertsteuer»
Gouvernement et secteur public
Résultats finaux du vote fédéral "Volksinitiative vom 17. Dezember 2012 «Energie- statt Mehrwertsteuer»", 8 mars 2015, Kanton Zug, répartis par municipalités.
- CSV
- JSON
-
Volksinitiative vom 17. Dezember 2012 „Energie- statt Mehrwertsteuer“
Gouvernement et secteur public
Résultats finaux du vote fédéral "Volksinitiative vom 17. Dezember 2012 „Energie- statt Mehrwertsteuer“", 8 mars 2015, Kanton Basel-Landschaft, répartis par municipalités.
- CSV
- JSON
-
Initiative populaire «Remplacer la taxe sur la valeur ajoutée par une taxe su...
Gouvernement et secteur public
Résultats finaux du vote fédéral "Initiative populaire «Remplacer la taxe sur la valeur ajoutée par une taxe sur l'énergie»", 8 mars 2015, Graubünden - Grischun - Grigioni, répa...
- JSON
- CSV
-
Volksinitiative vom 17. Dezember 2012 «Energie- statt Mehrwertsteuer»
Gouvernement et secteur public
Résultats finaux du vote fédéral "Volksinitiative vom 17. Dezember 2012 «Energie- statt Mehrwertsteuer»", 8 mars 2015, Kanton Zug, répartis par municipalités.
- JSON
- CSV
-
Volksinitiative vom 17. Dezember 2012 „Energie- statt Mehrwertsteuer“
Gouvernement et secteur public
Résultats finaux du vote fédéral "Volksinitiative vom 17. Dezember 2012 „Energie- statt Mehrwertsteuer“", 8 mars 2015, Kanton Basel-Landschaft, répartis par municipalités.
- CSV
- JSON
