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6 jeux de données trouvés

Mots-clés: controle-reglementaire Entités politique: canton Catégories: Environnement

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  • Inspections scolaires régionales

    Régions et villes, Environnement

    Les 16 inspectrices et inspecteurs scolaires compétents pour le jardin d'enfants et l'école obligatoire sont répartis au sein de cinq inspections régionales: - Inspection scolai...

    • ZIP

  • Autorités régionales de conciliation

    Régions et villes, Environnement

    Les autorités régionales sont autorités judiciaires régionaux, qui compétentes pour traiter de tous les litiges devant obligatoirement faire l'objet d'une procédure de conciliat...

    • ZIP

  • Limites politiques et administratives 04 (WFS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie D conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Inspections scolaires régional...

    • WFS
    • SERVICE

  • Limites politiques et administratives 04 (WMS)

    Régions et villes, Environnement

    Le service représente les données de base du canton de Berne selon la géocatégorie D conforme à eCH-0166. Il comprend les géoproduits suivantes: * Inspections scolaires régional...

    • WMS
    • SERVICE

  • Inspections scolaires régionales

    Régions et villes, Environnement

    Les 16 inspectrices et inspecteurs scolaires compétents pour le jardin d'enfants et l'école obligatoire sont répartis au sein de cinq inspections régionales: - Inspection scolai...

    • WFS
    • WMS
    • ZIP

  • Autorités régionales de conciliation

    Régions et villes, Environnement

    Les autorités régionales sont autorités judiciaires régionaux, qui compétentes pour traiter de tous les litiges devant obligatoirement faire l'objet d'une procédure de conciliat...

    • WFS
    • WMS
    • ZIP
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