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Quotités d'impôt par commune
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes
La quotité d'impôt correspond au coefficient avec lequel est multiplié l'impôt simple calculé (selon le barème de la loi sur les impôts). La quotité d'impôt est fixée chaque ann...
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Conférences régionales
Régions et villes, Environnement
La coopération intercommunale à l'échelle régionale doit gagner en efficacité et en légitimité démocratique et reposer sur des bases plus contraignantes (votation du 17 juin 200...
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Réseau hydrographique du canton de Berne
Régions et villes, Environnement
Le réseau hydrographique du canton de Berne GNBE comprend les lignes des cours d'eau et des lacs du canton de Berne, et est constitué par des tronçons de cours d'eau reliés entr...
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Qualité eaux souterraines
Régions et villes, Environnement
Dans le canton de Berne, la qualité des eaux souterraines est suivie de façon systématique depuis l'an 2000. Les échantillonnages réguliers ont lieu en principe deux fois par an...
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Hôpitaux et cliniques
Santé, Régions et villes
Le canton de Berne veille à assurer à sa population une couverture en soins de qualité et économiques, conformes aux besoins et accessibles à tous. Conformément à la loi sur les...
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Lieux à vocation touristique
Régions et villes, Économie et finances
Dans les communes dépendant principalement du tourisme (communes à vocation touristique selon OCI art.5), des dispositions différentes s'appliquent aux heures d'ouverture des ma...
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Végétation des hauts-marais
Régions et villes, Environnement
Le relevé de la végétation des hauts-marais constituait une condition à l'exécution de l'ordonnance fédérale sur les hauts-marais. Les présentes données contiennent les résultat...
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Vignobles
Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes
Le géoproduit contient le cadastre viticole et les vignobles en terrasses.
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Sites régionaux EDT
Régions et villes, Environnement
Les sites d’extraction et de stockage inscrits dans les plans directeurs régionaux en matière d’extraction de matériaux, de décharges et de transports (EDT) sont représentés. Le...
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Cadastre des zones de desserte
Énergie, Régions et villes, Environnement
Désignation des zones de desserte de niveaux de réseau 3, 5, 7. L’attribution des zones de desserte permet de déterminer l’entreprise d’électricité qui est soumise à l’obligatio...
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Objets cantonaux de protection du patrimoine immobilier
Population et société, Éducation, culture et sport, Régions et villes
Les monuments historiques dont la rénovation fait l’objet d’une aide financière des pouvoirs publics (canton de Berne et/ou Confédération) sont en principe placés sous la protec...
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Cadastre des événements naturels
Régions et villes, Environnement
Le fichier se compose de la limite périphérique entourant l'ensemble de tous les événements connus liés à des dangers naturels, subdivisé en processus principaux avalanche, glis...
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Arrondissements de l'Office des ponts et chaussées
Régions et villes, Environnement
L'Office des ponts et chaussées du canton de Berne comprend quatre arrondissements d'ingénieur en chef, chacun avec des inspections des routes. Les données d'attributs sont les ...
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Carte des gisements de matières premières EDT
Régions et villes, Environnement
Les gisements de matières premières du canton sont représentés sur une carte à l'échelle de 1:25'000 qui a été généralisée aux plans spatial et thématique. La carte a été établi...
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Sondes géothermiques
Régions et villes, Environnement
La réalisation de sondes géothermiques est soumise à autorisation. Les autorisa-tions sont octroyées par l'Office des eaux et des déchets du canton de Berne (OED). L'admissibili...
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Données relatives au trafic sur les routes cantonales
Régions et villes, Transports
Les données relatives au trafic sur les routes cantonales (KSVD) fournissent des informa-tions concernant la densité du trafic sur les routes cantonales.
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Restriction de la navigation sur les eaux
Régions et villes, Transports
La navigation est en principe autorisée sur les eaux publiques en Suisse. Ce principe est ancré dans la loi fédérale sur la navigation intérieure (LNI). Parallèlement, les eaux ...
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Offices des poursuites et des faillites
Régions et villes, Environnement
Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est subdivisé en cinq régions des poursuites et des faillites. Cette division se base sur les régions administratives et les arrondissements a...
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Nouvelles coordonnées MN95
Régions et villes, Environnement
Ce géoproduit représente le maillage triangulaire BEENyx15, qui a été élaboré dans le cadre du projet 'Nouvelles coordonnées MN95'. Avec BEENyx15, des géodonnées peuvent être tr...
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Plans d'affectation communaux
Régions et villes, Environnement
Thème du cadastre RDPPF L' ordonnance classe les jeux de géodonnées de base communales qui relèvent du domaine des plans d'affectation dans le cadastre des restrictions de droit...
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Pergélisol
Régions et villes, Environnement
Sites de mesures périglaciaires de la température de la surface du sol (GST), de la température du sol jusqu'à une profondeur de 40 m (trou percé) ainsi que des profils d'invest...
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Plan directeur cantonal, éléments d'énergie
Régions et villes, Environnement
Le canton fixe de manière contraignante les territoires entrant en ligne de compte pour la production d'énergie éolienne, de même que la procédure et les principes applicables à...
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Centres d'orientation professionnelle
Régions et villes, Environnement
Le service de l'orientation professionnelle, de formation et de formation continue est organisé en cinq régions et huit centres d'orientation professionnelle (OP). Elle propose ...
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Zones tampon hydrologiques des hauts-marais
Régions et villes, Environnement
Les zones tampons hydrologiques des hauts-marais entourent ces derniers, influençant ainsi le régime local de leurs eaux. Ces zones épousent la limite extérieure du bassin hydro...
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Projet cantonal de développement paysager (PCDP)
Régions et villes, Environnement
Le projet cantonal de développement paysager (PCDP 2020) est un outil contraignant pour les autorités qui doit permettre le pilotage du développement territorial du canton en vu...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).