-
Plan sectoriel CERN consultation
Régions et villes, Environnement
Les possibilités de développement du CERN sur le long terme doivent être favorisées par la Suisse, notamment sur le plan de l’aménagement du territoire. C’est pourquoi le Consei...
-
Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure routière (SIN)
Régions et villes, Environnement, Transports
La partie Infrastructure routière du SIN sert à coordonner les infrastructures destinées au trafic routière d'importance nationale qui sont de la compétence de la Confédération.
-
Plan sectoriel des lignes de transport d'électricité (PSE) - consultations
Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des lignes de transport d'électricité, avec information et participation de la population, conformément à l’art. ...
-
Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)
Régions et villes, Environnement
Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il f...
-
Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) -...
Régions et villes, Environnement
Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population, co...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).