Reset search

2 jeux de données trouvés

None: bauzone Political levels: canton Brouillon: false

Filtrer les resultats

  • Constatation forestière définitive (surfaces et lignes)

    Agriculture, pêche, sylviculture et alimentation, Régions et villes, Environnement

    Délimitation définitive de la forêt en zone à bâtir et ses environs immédiats (10 m). Les limites de type "forêt définitive" sont statiques a contrario du type "indicatif". Ces ...

  • Überbauungs- und Erschliessungsstand der Gemeinden

    Régions et villes, Environnement

    Überbauungs- und Erschliessungsstand, nachgeführt durch die Gemeinden. Die Gemeinden müssen gemäss Art. 31 Raumplanungsverordnung den Überbauungs- und Erschliessungsstand der Ba...

Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).