-
Réseau d'assainissement des eaux - Regard/chambre
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les regards, chambres de visite ont pour fonctions l'accès au réseau d'assainissement dans le cadre de contrôles et d'entretiens. De plus ils servent de point de raccordement de...
-
Réseau d'assainissement des eaux - Contrainte gestion eaux
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement. L'un des objectifs principaux du PGEE étant une protection des cours d'e...
-
Réseau d'assainissement des eaux - Point de rejet
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les points de rejet sont des ouvrages de restitution des eaux pluviales dans le milieu naturel. Ces objets font également partie du produit "Cadastre du réseau d'assainissement ...
-
Emprise Des Ouvrages D'Infiltration Des Eaux
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
La couche de polygones d'emprise des ouvrages d'infiltration des eaux est liée aux couches des ouvrages d'infiltration des eaux, ponctuelle et linéaire. La couche de polygones p...
-
Documents des PREE
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - DOCUMENTS PREE Le plan régional d'évacuation des eaux (PREE) est un outil cantonal de planification de l'assainissement. Il se décline en troi...
-
Grilles de sols linéaires
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les grilles de sol récoltent les eaux de pluie qui ruissellent sur les surfaces imperméabilisées comme les places de stationnement, les places publiques ou les rampes d'accès de...
-
Installations de traitement des déchets
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance
Toute entreprise qui souhaite avoir une activité de traitement de déchets, y-compris par le biais d'une installation mobile, ou qui désire exercer des activités de : - stockage ...
-
Autorisations des prélèvements d'eau dans le lac et les cours d'eau
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Tous les prélèvements d'eau dans les cours d'eau, que ce soit pour usages hydrothermique, industriel ou agricole, sont soumis à une autorisation ou à une concession. Les élément...
-
Réseau d'assainissement des eaux - Collecteur
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les collecteurs du réseau d'assainissement des eaux acheminent les eaux usées et météoriques depuis leur origine (bâtiments, industries, routes, parcelles agricoles, etc.) jusqu...
-
Réseau d'assainissement des eaux - Déversoir d'orage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les déversoirs d'orage sont des ouvrages du réseau d'assainissement des eaux permettant de rejeter (par un système de « trop-plein ») une partie des eaux dans le milieu naturel ...
-
Réseau d'assainissement des eaux - Fosse/Bisse
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les fossés et les bisses recensés dans cette couche participent à l'évacuation des eaux de surface (par exemple les eaux de chaussée) jusqu'au réseau d'assainissement des eaux. ...
-
Descentes de toiture
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les descentes de toiture sont les points d'arrivée au niveau du sol des chenaux qui récoltent les eaux de pluie des toitures.
-
Documents des PGEE
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - DOCUMENTS PGEE Cette couche permet l'accès, via des hyperliens, à l'ensemble des documents relatifs aux Plans Généraux d'Evacuation des Eaux (...
-
Documents schémas protection, aménagement et gestion eaux (SPAGE)
Education, culture and sport, Energy, Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
DOCUMENTS DES SCHEMAS DE PROTECTION, D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SPAGE) Cette couche permet l'accès, via des hyperliens, à l'ensemble des documents relatifs aux Schéma...
-
Cours d'eau Billon (1726-1728)
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Transport
Le pourtour des rives du Rhône en 1726-1728 (Billon) et 1837-1840 (Céard) a été tracé sur la base du plan Billon et de la reconstitution des fortifications au milieu du XVIIIe s...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Sonde de chauffage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Surfaces diverses
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Valeurs De Maintien Batiments Plan De Site
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment, Transport, Economy and finance
Les immeubles maintenus dans les périmètres protégés sont reliés : par les articles 38 et suivants de la loi sur la protection des monuments, de la nature et des sites, du 4 jui...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduite de chauffage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Conduites diverses
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Tube telecom
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique surface
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Conduites de combustible, carburant et lignes à haute-tension
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Cette classe d'objets est l'une des 8 couches d'informations cataloguée dans le modèle de données de la mensuration officielle. Elle fait partie des couches d'informations figur...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Zones de sondes de chauffage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...
-
Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Géotechnique ligne
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...