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Organes communaux de conduite
Government and public sector, Regions and cities, Environment
Les organes communaux de conduite (ORCOC) assurent la conduite à l'échelon local en cas de catastrophe. Les communes se sont souvent regroupées pour constituer un seul ORCOC. Le...
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Thème « Conduites» du modèle MOPplusFR
Regions and cities, Environment
Le thème «conduites» comprend, selon la Loi fédérale sur les installations de transport, les conduites de combustibles ou carburants liquides ou gazeux. Ce thème fait partie int...
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