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KILOMETRAGE ADMINISTRATIF DES COURS D'EAU
Regions and cities, Environment
Le kilométrage administratif représente un système de repérage pour situer des objets le long d'un cours d'eau. La dénomination administratif provient du fait qu'il s'agit d'une...
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RDPPF - CADASTRE DES SITES POLLUES
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance
L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...
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DOMAINE ROUTIER - PAR REVETEMENT NIVEAU II EN DESSOUS DU SOL
Population and society, Regions and cities, Environment, Transport
Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...
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AGGLO - BATIMENTS DU REFERENTIEL TRANSFRONTALIER A GRANDE ECHELLE
Population and society, Regions and cities, Environment
La couche des bâtiments (polygones) est produite à partir : -côté francais, de la BD TOPO® de l'IGN dans sa version 2.2, édition 18.2, septembre 2018, -thème bâti, couches du bâ...
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AGGLO - STRUCTURE URBAINE (Infra-communale)
Regions and cities, Environment
Structure urbaine selon le projet d'agglomération 4 (2021) appliquée au découpage par zones du Modèle Multimodal de Transport (MMT). Le découpage par zones MMT est utilisé pour ...
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FORETS SCHEMA D'AGGLOMERATION 3
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) - Massif forestier, bois
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COUVERTURE DU SOL SELON CLASSIFICATION OTEMO
Regions and cities, Environment
OTEMO est l'acronyme de l'Ordonnance technique du DDPS sur la mensuration officielle. Cette ordonnance fédérale introduit un catalogue d'objets de couverture du sol cantonale (a...
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RDPPF - SURFACES INCONSTRUCTIBLES
Regions and cities, Environment
Pour remplir leurs fonctions hydrauliques, biologiques et sociales, les cours d'eau doivent bénéficier d'une surface dépourvue de toutes constructions afin notamment d'assurer l...
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AGGLO - REGROUPEMENTS TERRITORIAUX DES COMMUNES DU PROJET D'AGGLOMERATION
Regions and cities, Environment
Regroupements territoriaux des communes des cantons de Genève, Vaud, Valais (partiel) et des départements de l'Ain, de Haute-Savoie et du Jura (partiel) : communautés de commune...
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CHEMINS DE RANDONNEE PEDESTRE
Population and society, Education, culture and sport, Health, Regions and cities, Transport, Economy and finance
Les chemins de randonnée pédestre constituent un réseau de chemins interconnectés destinés au délassement qui dessert notamment les zones propices à la détente : la campagne, le...
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STATISTIQUE CANTONALE DE LA POPULATION (Information au sous-secteur)
Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities
La statistique cantonale de la population résidante au sous-secteur statistique prend en compte les personnes d'origine suisse et les ressortissants étrangers titulaires d'une a...
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INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES DECHETS (VAUD)
Population and society, Regions and cities
Les informations contenues dans cette classe d'entités doivent permettre à l'utilisateur de localiser les installations de traitement des déchets autorisées sur le territoire de...
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RDPPF - ZONES DE PROTECTION DES EAUX
Regions and cities, Environment
Les zones de protection des puits visent à protéger les captages et les eaux souterraines juste avant leur utilisation comme eau potable. Elles sont délimitées autour des ouvrag...
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AGGLO - COMMUNES ET TERRITOIRES VOISINS
Regions and cities, Environment
AGGLO - COMMUNES DU GRAND GENEVE ET DES TERRITOIRES VOISINS Communes suisses et francaises des cantons de Genève, Vaud, Valais (partiel) et des départements de l'Ain, de Haute-S...
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POLES D'ACTIVITES SCHEMA D'AGGLOMERATION 3
Regions and cities, Environment
Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) Les pôles d'activités , actuels ou à développer, accueillent une part importante des activités économiques et contribuent à favo...
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NAVIGATION DE PLAISANCE - CORPS MORTS
Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities
Les places d'amarrages, corps morts et dépôts à terre géoréférencés permettent de situer exactement l'emplacement d'un bateau au bénéfice d'une autorisation et d'identifier son ...
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POLE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE DE L'OFFICE MEDICO-PEDAGOGIQUE
Health, Regions and cities
L'Office médico-pédagogique (OMP) est reconnu par la Direction générale de la santé comme un établissement médical public, qui assure des soins psychiques destinées aux mineurs ...
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AGGLO - STATION D'AUTOPARTAGE
Regions and cities, Transport
Couche des stations d'autopartage selon leur gestionnaire: - Mobility - Citiz Sur la capture d'écran figurant sur la fiche de métadonnées, - Les points rouges correspondent aux ...
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RDPPF - DISTANCE PAR RAPPORT A LA FORET (Lignes)
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...
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CORRIDORS POUR LE DEPLACEMENT DE LA GRANDE FAUNE
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
Réseaux écologiques, composés de structures naturelles reliées entre elles telles que - cordons boisés riverains - prairies extensives - jachères florales - haies composées d'es...
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SITES PRIORITAIRES DES PLANTES VASCULAIRES
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
Suite à l'élaboration de "l'inventaire des plantes vasculaires du canton de Genève avec liste rouge" définissant les degrés de menaces pour la flore, des sites prioritaires ont ...
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SIGNALISATION LUMINEUSE - BOITES A FEUX
Regions and cities, Transport
Une nouvelle série de couches en lien avec la gestion du trafic est mise à disposition par l'Office cantonal des transports Cet ensemble de couche sert à la gestion de tous les ...
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INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DES DECHETS
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance
Toute entreprise qui souhaite avoir une activité de traitement de déchets, y-compris par le biais d'une installation mobile, ou qui désire exercer des activités de : - stockage ...
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POINTS FIXES PLANIMETRIQUES CATEGORIES 1 ET 2
Regions and cities, Environment
Points fixes planimétrique de la mensuration nationale de catégorie 1 (PFP1) et points fixes planimétrique de la mensuration officielle de catégorie 2 (PFP2). Art. 46 à 48 de l'...
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AGGLO - CARROYAGE DE POPULATION ET EMPLOIS
Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities, Economy and finance
Selon l'Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE), un carroyage est un découpage de l'espace géographique en mailles régulières de forme carrée et de...